Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD EUROPE 28/03/2023
Accord portant mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD FRANCE 19/11/2018
Avenant n°2 à l'accord sur le CET
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD FRANCE 19/11/2018
Accord relatif aux modalités de rémunération des équipes SAV non cadres (techniciens et magasiniers)
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD FRANCE 25/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIER TRANSICOLD FRANCE 23/06/2022
Charte sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CASTOLIN EUTECTIC FRANCE 18/12/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CASTOLIN EUTECTIC FRANCE 18/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CASTOLIN FRANCE 25/11/2021
PV D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CASTOLIN FRANCE 25/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CASTOLIN FRANCE 15/12/2022
PV D'ACCORD A L'ISSUE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CASTOLIN FRANCE 02/02/2023
Avenant au procès-verbal d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise CCA 19/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 28/09/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 28/09/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 16/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 16/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 16/10/2017
ACCORD RELATIF A UN REGIME DE FRAIS DE SANTE AU PROFIT DU PERSONNEL DE LA SOCIETE CEGELEC NDT PES
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 02/07/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats de la Délégation Unique du Personnel et du Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 30/11/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 30/11/2018
Avenant n°1 à l'accord relatif à un régime de frais de santé au profit du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 30/11/2018
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise à durée indéterminée relatif à la mise en place d'un régime collectif et obligatoire de frais de santé surcomplémentaire non
AVENANT

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 06/06/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dematérialisé par Internet
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 17/06/2019
Accord sur le dialogue social et sur la mise en place du CSE et de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 23/11/2020
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PES 23/12/2020
Avenant n°2 Accord relatif à un régime frais de santé au profit du personnel Cegelec NDT-PES
AVENANT