Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
BRAMMER FRANCE
Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 17/01/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX INFORMATIONS-CONSULTATIONS DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 24/04/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la Société BRAMMER
ACCORD
Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 16/05/2019
Accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique de la société BRAMMER France
ACCORD
Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 06/10/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au sein de la Société BRAMMER France
ACCORD
Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 16/04/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DE TRANSITION DANS LE CADRE DU PROJET DE FUSION SIMPLIFIÉE DE LA SOCIÉTÉ BRAMMER FRANCE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ OREXAD
ACCORD
BREMAT NEGOCE
Accord d'entreprise BREMAT NEGOCE 14/02/2024
ACCORD RELATIF DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
BRETAGNE MANUTENTION
Accord d'entreprise BRETAGNE MANUTENTION 19/12/2024
Avenant a l'Accord Référendaire Régime de Retraite Supplémentaire à Cotisations Définies
AVENANT
BRO MERIDIONALE DE VOIRIE
Accord d'entreprise BRO MERIDIONALE DE VOIRIE 18/12/2024
Augmentation contingent heures supplémentaires
ACCORD
BROOKS AUTOMATION FRANCE
Accord d'entreprise BROOKS AUTOMATION FRANCE 21/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
BRUGG FRANCE
Accord d'entreprise BRUGG FRANCE 23/10/2023
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD
BURKERT FRANCE SAS
Accord d'entreprise BURKERT FRANCE SAS 18/03/2019
ACCORD INSTAURANT AU SEIN DE L’ENTREPRISE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise BURKERT FRANCE SAS 18/03/2019
ACCORD INSTAURANT AU SEIN DE L’ENTREPRISE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD
BUSCH FRANCE
Accord d'entreprise BUSCH FRANCE 22/03/2024
Négociation salariale obligatoire pour 2023 applicable sur l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise BUSCH FRANCE 24/04/2024
NAO 2024
ACCORD
C-CLIM
Accord d'entreprise C-CLIM 14/05/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INTERESSEMENT DE LA SOCIETE C-CLIM
ACCORD
CALPEDA POMPES
Accord d'entreprise CALPEDA POMPES 30/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés - COVID
ACCORD
Accord d'entreprise CALPEDA POMPES 30/01/2025
Accord jour d'ancienneté
ACCORD
CAPITAL SAFETY GROUP EMEA
Accord d'entreprise CAPITAL SAFETY GROUP EMEA 06/04/2018
ACCORD PORTANT SUR LES NAO OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CAPITAL SAFETY GROUP EMEA 14/03/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CAPITAL SAFETY GROUP EMEA 14/06/2019
Avenant accord sur la durée du travail
AVENANT
Accord d'entreprise CAPITAL SAFETY GROUP EMEA 16/10/2020
ACCORD TELETRAVAIL A DOMICILE
ACCORD
Accord d'entreprise CAPITAL SAFETY GROUP EMEA 18/02/2022
ACCORD MAJORITAIRE D'ENTREPRISE DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD
Accord d'entreprise CAPITAL SAFETY GROUP EMEA 01/06/2022
Avenant N°1 révision de l'accord sur le télétravail du 16/10/2020
AVENANT
Accord d'entreprise CAPITAL SAFETY GROUP EMEA 01/09/2022
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
CAPRARI FRANCE
Accord d'entreprise CAPRARI FRANCE 17/11/2021
AVENANT N° 15 AMENAGEMENT DES 35 H POUR 2022
AVENANT
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