Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise BOURGOGNE RAYONNAGES 11/09/2020
ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise BRADY GROUPE 05/07/2018
Accord portant sur la politique salariale FY19
ACCORD

Accord d'entreprise BRADY GROUPE 19/10/2018
Accord d'entreprise relatif au périmètre du CSE au sein de Brady Groupe SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BRADY GROUPE 14/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BRADY GROUPE 25/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise BRADY GROUPE 25/04/2019
Avenant a accord du 18/10/2018 relatif au préimètre du CSE sur la mise en place d'un représentant de proximité
AVENANT

Accord d'entreprise BRADY GROUPE 08/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire portant sur la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise BRADY GROUPE 25/02/2021
NAO Accord portant sur la politique salariale FY21
ACCORD

Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 22/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE BRAMMER Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 17/01/2018
ACCORD DE METHODE RELATIF AUX INFORMATIONS-CONSULTATIONS DU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 24/04/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la Société BRAMMER
ACCORD

Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 16/05/2019
Accord relatif au recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique de la société BRAMMER France
ACCORD

Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 06/10/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au sein de la Société BRAMMER France
ACCORD

Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 16/04/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DE TRANSITION DANS LE CADRE DU PROJET DE FUSION SIMPLIFIÉE DE LA SOCIÉTÉ BRAMMER FRANCE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ OREXAD
ACCORD

Accord d'entreprise BREMAT NEGOCE 14/02/2024
ACCORD RELATIF DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE MANUTENTION 19/12/2024
Avenant a l'Accord Référendaire Régime de Retraite Supplémentaire à Cotisations Définies
AVENANT

Accord d'entreprise BRO MERIDIONALE DE VOIRIE 18/12/2024
Augmentation contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise BROOKS AUTOMATION FRANCE 21/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BRUGG FRANCE 23/10/2023
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise BURKERT FRANCE SAS 18/03/2019
ACCORD INSTAURANT AU SEIN DE L’ENTREPRISE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BURKERT FRANCE SAS 18/03/2019
ACCORD INSTAURANT AU SEIN DE L’ENTREPRISE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BUSCH FRANCE 22/03/2024
Négociation salariale obligatoire pour 2023 applicable sur l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BUSCH FRANCE 24/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise C-CLIM 14/05/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INTERESSEMENT DE LA SOCIETE C-CLIM
ACCORD

Accord d'entreprise CALPEDA POMPES 30/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés - COVID
ACCORD