Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise ASV STUBBE FRANCE 29/10/2020
Mise en place de l'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION 16/11/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H-F
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION 09/01/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION 10/01/2019
Accord sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION 10/01/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION 19/12/2019
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION 17/02/2020
Accord d'entreprise Négociations annuelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION 02/04/2020
Accord relatif à l'organisation des horaires de travail dans le cadre du coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION & VENTILATION 26/05/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation des horaires de travail dans le cadre du coronavirus du 2 Avril 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE 21/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D AIR INDUSTRIE 21/12/2022
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DU 4 JANVIER 2018 RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
AVENANT

Accord d'entreprise ATLANTIC CLIMATISATION ET TRAITEMENT D'AIR INDUSTRIE 21/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC ROBINETTERIE 01/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours pour les salariés de la société ATALNTIC ROBINETTERIE
ACCORD

Accord d'entreprise ATLANTIC ROBINETTERIE 28/11/2024
Accord portant sur la mise en place d'un compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS COPCO APPLICATIONS INDUSTRIELLES 15/03/2019
PROTOCOLE ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS COPCO APPLICATIONS INDUSTRIELLES 13/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS COPCO APPLICATIONS INDUSTRIELLES 18/03/2024
PROTOCOLE D'ACCORD 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS COPCO APPLICATIONS INDUSTRIELLES 18/03/2025
Accord relatif à l'organisation du travail et à la rémunération 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS COPCO APPLICATIONS INDUSTRIELLES 19/03/2026
Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS COPCO COMPRESSEURS 03/03/2021
Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS COPCO COMPRESSEURS 27/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE RETOUR PROGRESSIF DES SALARIES SUR SITE AU 9 JUIN 2021 D'ATLAS COPCO FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ATLAS COPCO COMPRESSEURS 20/05/2022
Avenant de prolongation de l'accord sur le télétravail régulier au sein de la Société ATLAS COPCO FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ATLAS COPCO COMPRESSEURS 17/10/2022
AVENANT N°1 RELATIF A L’ACCORD COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX DU 15 DECEMBRE 2015 AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ATLAS COPCO COMPRESSEURS 17/10/2022
AVENANT N°1 RELATIF A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE matérialisant l’existence d’un régime collectif de garanties collectives « incapacité – invalidité -décès » AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise ATLAS COPCO COMPRESSEURS 02/12/2022
Avenant de prolongation de l'accord en faveur de l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes du 2/07/2018 au seine de la Societe ATLAS COPCO FRANCE SAS
AVENANT