Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Accord d'entreprise APROLIS (Egalité Prof H-F - Accord 2018) 26/07/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle Femmes/Hommes et a la lutte contre les discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise APROLIS (GEPP) 18/10/2024
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels en entreprise (GEPP) de la société Aprolis SAS
ACCORD

Accord d'entreprise APROLIS (Généraliste - Avt Révision Accord Organisation Temps de Travail Calais 01.01.22) 01/01/2025
Un Avenant de Révision de l'Accord du 02/01/2022 Relatif à l'Organisation et au Décompte du Temps de Travail sur l'Année du Centre de Montage de Calais - Aprolis SAS
AVENANT

Accord d'entreprise APROLIS (NAO 2020) 06/11/2020
Accord relatif aux négociations annuelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APROLIS (NAO 2021) 04/10/2021
Accord relatif aux NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE d'Aprolis 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APROLIS (NAO 2025) 18/10/2024
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2024 - SAS
ACCORD

Accord d'entreprise APROLIS SAS 23/06/2022
Un Accord relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARCANE 20/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR 18/09/2020
Accord relatif à la préservation de l'activité, de l'emploi et des compétences - Activité AOP
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR 07/06/2024
Avenant à l'accord d'établissement de la société ARMOR SAS portant sur l'activité partielle de longue durée en vue de la préservation de l'activité, des emplois et des compétences du 30/07/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ARMOR 07/06/2024
Avenant à l'Accord d'établissement portant sur l'APLD en vue de la préservation de l'activité, de l'emploi et des compétences du 10/11/2022
AVENANT

Accord d'entreprise ARTOIS FLEXIBLES 17/03/2025
INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASDF 07/11/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASEPTIC GROUP 26/09/2024
ACCORD SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASEPTIC GROUP 18/11/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DES CONGES PAYES CONCLU LE 26 SEPTEMBRE 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ASPEN PUMPS FRANCE 20/11/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE 11/12/2017
ACCORD RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE INCAPACITE INVALIDITE ET DECES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE 11/12/2017
ACCORD RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE 13/05/2022
Accord collectif relatif à la durée des mandats du Comité Social et Economique de l'Etablissement de Lieusiant et du Comité Social et Economique de l'établissement de Dunières
ACCORD

Accord d'entreprise ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE 13/05/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un Comité Social et Economique Central au sein de la société Assa Abloy Entrance Systems France
ACCORD

Accord d'entreprise ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE 12/02/2025
Un Procès Verbal d'accord - Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE 12/02/2025
L'Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail du 16 décembre 2014
AVENANT

Accord d'entreprise ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE 23/02/2026
UN ACCORD ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSISTEAUX ASSISTANCE TECHNIQUE TOTALE 20/02/2019
Accord collectif d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASTI FRANCE 18/12/2020
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en heures
ACCORD