Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Accord d'entreprise ANECOOP FRANCE 14/09/2026
Accord d'entreprise instituant le versement d'une prime carburant au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise APIHA SAS 03/08/2018
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise APIHA SAS 26/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APIHA SAS 11/04/2019
ACCORD PORTANT SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APIHA SAS 07/10/2019
ACCORD RELATIF AU PÉRIMÈTRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APIHA SAS 11/10/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APIHA SAS 30/07/2021
ACCORD RELATIF AUX PERIMETRE ET CRITERES D'ORDRE DES LICENCIEMENTS
ACCORD

Accord d'entreprise APIHA SAS 06/10/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APRODIS (Généraliste - CET - Accord) 29/05/2024
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AVON SAS 09/02/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 02/11/2020
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 02/11/2020
Accord relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de la société AZ France
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 17/11/2020
Accord relatif au dispositif d'astreintes au sein de la société AZ France
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 07/05/2021
Accord collectif négociation obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 01/03/2022
Accord NAO 01/01/2022 - 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 15/03/2023
Accord collectif négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 22/06/2023
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 28/06/2023 - 28/06/2027
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 28/03/2024
Accord collectif négociation obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée dan sl'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 03/04/2025
Négociation obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 02/06/2026
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2026 REMUNERATION – TEMPS DE TRAVAIL – PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 02/06/2026
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2026 REMUNERATION – TEMPS DE TRAVAIL – PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE 02/06/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE AZ FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise AZ FRANCE SA 14/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE SA 28/09/2018
ACCORD COLLECTIF UNANIME DE PROROGATION / REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE AZ FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise AZ FRANCE SA 23/01/2019
accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD