Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Accord d'entreprise LACOUR RENE SA 26/10/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LACOUR RENE SAS 31/01/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LAGACHE 16/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LE MARCHE DE FLEURY 19/12/2024
Accord portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE MARCHE DE FLEURY 19/12/2024
Accord portant sur la prévention des RPS
ACCORD

Accord d'entreprise LE PETIT MARAICHER 23/10/2020
UN ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DE CONTRATS INTERMITTENTS
ACCORD

Accord d'entreprise LE SAINT 05/03/2021
UN ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LE SAINT 26/07/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE SAINT 06/04/2022
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEOGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LE SAINT 04/05/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LE SAINT 25/04/2023
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LEGROS BIOLOGIQUE 04/05/2020
LA SUBROGATION
ACCORD

Accord d'entreprise LEGROS BIOLOGIQUE 21/04/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LEGROS BIOLOGIQUE 13/05/2020
Accord relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUMES PRO 09/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA SUPPRESSION TEMPORAIRE DE LA PRIME ANNUELLE D’ORIGINE CONVENTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DU LEGUME 18/11/2020
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DE FLORE 27/03/2023
L'ACCORD ENTREPRISE CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LES FRUITIERS DAUPHINOIS 24/06/2019
UN ACCORD RELATIF A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES HALLES TROTTEMANT RUNGIS 18/07/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE CALIXTE 27/06/2018
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES MARAICHERS D'ARMOR 12/03/2021
Accord d'Entreprise dit Accord de Révision Substitution relatif aux conséquences de l'absorption de structures par LES MARAICHERS D'ARMOR
ACCORD

Accord d'entreprise LES MARAICHERS D'ARMOR 26/01/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DIT ACCORD DE REVISION-SUBSTITUTION
AVENANT

Accord d'entreprise LES MARAICHERS D'ARMOR 25/03/2024
Avenant n°2 à l'Accord d'Entreprise spécifique à l'aménagement et modulation du temps de travail des salariés saisonniers
AVENANT

Accord d'entreprise LES PRODUITS DU SOLEIL SA 09/04/2018
Accord d'entreprise sur le cadre de mise en place du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise LES PRODUITS DU SOLEIL SA 18/12/2020
Réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD