Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
KULTIVE
Accord d'entreprise KULTIVE 05/06/2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
LA COOPERATIVE BIO D'ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise LA COOPERATIVE BIO D'ILE DE FRANCE 06/12/2021
Mise en place d’une modulation du temps de travail
ACCORD
LA LIGNE VERTE FRANCE
Accord d'entreprise LA LIGNE VERTE FRANCE 29/01/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGNE VERTE FRANCE 01/06/2022
ACCORD REPOS COMPENSATEUR
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGNE VERTE FRANCE 01/06/2022
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT DE L ACOMPTE MENSUEL
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGNE VERTE FRANCE 01/06/2022
ACCORD SUR DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LA LIGNE VERTE FRANCE 20/06/2023
VERSEMENT DU 13EME MOIS
ACCORD
LACOUR RENE SA
Accord d'entreprise LACOUR RENE SA 26/10/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
LACOUR RENE SAS
Accord d'entreprise LACOUR RENE SAS 31/01/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
LAGACHE
Accord d'entreprise LAGACHE 16/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LE MARCHE DE FLEURY
Accord d'entreprise LE MARCHE DE FLEURY 19/12/2024
Accord portant sur la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise LE MARCHE DE FLEURY 19/12/2024
Accord portant sur la prévention des RPS
ACCORD
LE PETIT MARAICHER
Accord d'entreprise LE PETIT MARAICHER 23/10/2020
UN ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DE CONTRATS INTERMITTENTS
ACCORD
LE SAINT
Accord d'entreprise LE SAINT 05/03/2021
UN ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LE SAINT 26/07/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise LE SAINT 06/04/2022
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A LA NEOGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LE SAINT 04/05/2022
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LE SAINT 25/04/2023
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD
LEGROS BIOLOGIQUE
Accord d'entreprise LEGROS BIOLOGIQUE 04/05/2020
LA SUBROGATION
ACCORD
Accord d'entreprise LEGROS BIOLOGIQUE 21/04/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise LEGROS BIOLOGIQUE 13/05/2020
Accord relatif au temps de travail
ACCORD
LEGUMES PRO
Accord d'entreprise LEGUMES PRO 09/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA SUPPRESSION TEMPORAIRE DE LA PRIME ANNUELLE D’ORIGINE CONVENTIONNELLE
ACCORD
LES COMPAGNONS DU LEGUME
Accord d'entreprise LES COMPAGNONS DU LEGUME 18/11/2020
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD
LES DELICES DE FLORE
Accord d'entreprise LES DELICES DE FLORE 27/03/2023
L'ACCORD ENTREPRISE CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
la ligne verte france
Accord d'entreprise la ligne verte france 20/02/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA LIGNE VERTE FRANCE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas