Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
OCCITANE FRUITS
Accord d'entreprise OCCITANE FRUITS 30/01/2025
Accord suite NAO rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise OCCITANE FRUITS 16/12/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
OCEANE
Accord d'entreprise OCEANE 06/05/2020
ACCORD RELATIF A LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise OCEANE 06/05/2020
ACCORD ENTREPRISE PORTANT DEFINITION DE LA PERIODE DE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
OD RESSOURCES (NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025)
Accord d'entreprise OD RESSOURCES (NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025) 06/11/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION
Accord d'entreprise ORANGINA SUNTORY FRANCE PRODUCTION 15/06/2020
ACCOR D'ENTREPRISE TEMPORAIRE SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD
ORIGINE CEVENNES
Accord d'entreprise ORIGINE CEVENNES 13/10/2020
UN AVENANT NUMERO 2 A L'ACCORD DE REDUCTION ET D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25 JUIN 1999
AVENANT
POM ALLIANCE (NAO 2022)
Accord d'entreprise POM ALLIANCE (NAO 2022) 11/01/2022
ACCORD RELATIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
POM'ALLIANCE SAS
Accord d'entreprise POM'ALLIANCE SAS 03/10/2022
Un Accord Collectif relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise POM'ALLIANCE SAS 03/10/2022
Un Accord Collectif relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD
POMLY
Accord d'entreprise POMLY 15/12/2022
Accord sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise POMLY 19/02/2024
Avenant n°1 à l'accord sur l'organisation du temps de travail
AVENANT
POMONA
Accord d'entreprise POMONA 23/01/2019
Accord relatif aux Comités sociaux et économiques d'établissement chez POMONA SA
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 01/02/2019
Accord sur les salaires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 27/02/2019
Accord d'établissement février 2019
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 28/01/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 15/10/2020
Accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle - APLD
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 14/09/2020
Accord collectif d'établissements relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires de POMONA TERREAZUR AQUITAINE LIMOUSIN
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 26/09/2017
Un Accord relatif à la prime d'ancienneté au sein de Terre Azur Champagne Lorraine
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 21/01/2022
PROTOCOLE PREELECTORAL ELECTION - DEMANDE REVOCATION D’UN MEMBRE ELU DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D‘ÉTABLISSEMENT DE PASSION FROID NORD
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 22/06/2022
ACCORD POMONA PASSIONFROID HAUTS DE FRANCE NORMANDIE
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 30/11/2021
ACCORD SUR l’EVOLUTION DE LA STRUCTURE SALARIALE DES EMPLOYES ET OUVRIERS
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 16/02/2023
Accord relatif au frais de repas de l'ensemble des collaborateurs et à la prime de performance du personnel de l'entrepôt au sein de la succursale de Paris Nord
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 09/03/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 21/02/2023
ACCORD SUR LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS PORTANT MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AINSI QUE DES COMMISSIONS SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
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