Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 20/12/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU MAINTIEN DES ACCORDS RELATIFS AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 15/02/2023
ACCORD NAO PRIMEALE FRANCE POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 15/02/2023
ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DES DISPOSITIFS DE PRIMES D'ANCIENNETE EN VIGUEUR AVANT LE 01/09/2020
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 31/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 31/08/2023
accord d'entreprise relatif au périmètre des établissements distincts au sein de PRIMEALE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 06/10/2023
Accord unanime de prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 24/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 12/10/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS PRIMEALE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 28/11/2023
Avenant de révision a l'accord unanime de prorogation des mandats des élus des CSE du 06 octobre 2023
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 22/04/2024
Accord de NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 10/07/2024
Accord relatif à la valorisation de l'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 18/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 18/03/2025
PV DE NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 03/03/2026
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE PROVENCE 09/02/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE PROVENCE 05/10/2018
negociation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE PROVENCE 18/10/2019
Accord portant sur la rémunération, le temps de travail, le partage de valeur ajoutée, l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRO NATURA 12/06/2024
AVENANT DE REVISION PARTIELLE A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR TOUT OU PARTIE DE L'ANNEE POUR LES SITES DE PRONATURA FRANCE DU 4 DECEMBRE 2013
AVENANT

Accord d'entreprise PRO NATURA 31/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte-épargne-temps au sein de la société Pronatura France
ACCORD

Accord d'entreprise PRO NATURA 31/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise PRO NATURA 01/02/2025
Accord relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise PRONATURA PROVENCE 27/09/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle 27/09/2021 - 27/08/2025
ACCORD

Accord d'entreprise PRONATURA PROVENCE 22/12/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL 01/01/2022 - 31/01/2023
ACCORD

Accord d'entreprise PRONATURA PROVENCE 10/01/2023
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PVM 15/02/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD