Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
SCA FRUITS ET LEGUMES DU LIMOUSIN
Accord d'entreprise SCA FRUITS ET LEGUMES DU LIMOUSIN 15/01/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise SCA FRUITS ET LEGUMES DU LIMOUSIN 19/11/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SCA FRUITS LEGUMES FLEURS
Accord d'entreprise SCA FRUITS LEGUMES FLEURS 19/04/2018
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise SCA FRUITS LEGUMES FLEURS 06/12/2018
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société SCA Fruits Légumes Fleurs
AVENANT
Accord d'entreprise SCA FRUITS LEGUMES FLEURS 24/01/2019
Avenant à l'accord sur la grille de salaire des salariés de la société SCA FRUITS LEGUMES FLEURS
AVENANT
Accord d'entreprise SCA FRUITS LEGUMES FLEURS 22/02/2019
ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SCA FRUITS LEGUMES FLEURS
ACCORD
SCA LES TROIS DOMAINES
Accord d'entreprise SCA LES TROIS DOMAINES 12/01/2024
Accord sur le décompte et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SCA LES TROIS DOMAINES 12/01/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
SCA LES VERGERS D'ANJOU
Accord d'entreprise SCA LES VERGERS D'ANJOU 13/05/2024
Accord sur l'égalité professionnelle F-H
ACCORD
Accord d'entreprise SCA LES VERGERS D'ANJOU 20/12/2023
PV d'accord NAO 2023
ACCORD
SCA UNICOQUE
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 21/10/2019
Accord relatif aux équipes successives
ACCORD
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 09/12/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et de lutte contre toutes formes de discrimination
ACCORD
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 21/12/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et de lutte contre toutes formes de discriminations
ACCORD
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 12/03/2024
Un accord de méthode portant sur l'organisation des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 18/03/2024
Un accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 24/07/2024
Un accord d'entreprise mettant en place le forfait annuel en heures
ACCORD
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 24/07/2024
L'avenant 3 à l'accord entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 19 fevrier 1999
AVENANT
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 24/05/2022
Accord entreprise resultant NAO annee 2022
ACCORD
SCAAP DE KIWIFRUITS DE FRANCE
Accord d'entreprise SCAAP DE KIWIFRUITS DE FRANCE 18/12/2018
Accord collectif relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
SCEA COTEAUX LYONNAIS
Accord d'entreprise SCEA COTEAUX LYONNAIS 07/02/2019
ACCORD D ENTRPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D UN FORFAIT JOURS SUR L ANNEE
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise SCEA COTEAUX LYONNAIS 09/07/2020
accord d entreprise portant sur la mise en place d un forfait en heures sur l'année
ACCORD
SCICA CASTANG
Accord d'entreprise SCICA CASTANG 27/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SCICA POMANJOU
Accord d'entreprise SCICA POMANJOU 22/07/2021
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION A DUREE DETERMINEE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SELECTFOOD
Accord d'entreprise SELECTFOOD 17/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES FORFAITS JOURS
ACCORD
SICA BIO PAYS LANDAIS
Accord d'entreprise SICA BIO PAYS LANDAIS 07/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE
ACCORD
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