Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
SCA UNICOQUE
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 21/12/2023
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et de lutte contre toutes formes de discriminations
ACCORD
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 12/03/2024
Un accord de méthode portant sur l'organisation des négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 18/03/2024
Un accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 24/07/2024
Un accord d'entreprise mettant en place le forfait annuel en heures
ACCORD
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 24/07/2024
L'avenant 3 à l'accord entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 19 fevrier 1999
AVENANT
Accord d'entreprise SCA UNICOQUE 24/05/2022
Accord entreprise resultant NAO annee 2022
ACCORD
SCAAP DE KIWIFRUITS DE FRANCE
Accord d'entreprise SCAAP DE KIWIFRUITS DE FRANCE 18/12/2018
Accord collectif relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
SCEA COTEAUX LYONNAIS
Accord d'entreprise SCEA COTEAUX LYONNAIS 07/02/2019
ACCORD D ENTRPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D UN FORFAIT JOURS SUR L ANNEE
ACCORD_CAD
Accord d'entreprise SCEA COTEAUX LYONNAIS 09/07/2020
accord d entreprise portant sur la mise en place d un forfait en heures sur l'année
ACCORD
SCICA CASTANG
Accord d'entreprise SCICA CASTANG 27/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SCICA POMANJOU
Accord d'entreprise SCICA POMANJOU 22/07/2021
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION A DUREE DETERMINEE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SELECTFOOD
Accord d'entreprise SELECTFOOD 17/10/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES FORFAITS JOURS
ACCORD
SICA BIO PAYS LANDAIS
Accord d'entreprise SICA BIO PAYS LANDAIS 07/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE
ACCORD
SICA GERFRUIT
Accord d'entreprise SICA GERFRUIT 07/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail et aux forfaits jours
ACCORD
SICA POM ALPES
Accord d'entreprise SICA POM ALPES 07/12/2023
avenant accord d interessement
AVENANT
SICA TRANSFOFRUITS
Accord d'entreprise SICA TRANSFOFRUITS 14/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SICOLY
Accord d'entreprise SICOLY 01/12/2020
ACCORD D ENTRPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SICOLY 14/04/2022
AVENANT N 1 A L ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D UN FORFAIT EN HEURES SUR L ANNEE
AVENANT
SOC COOP AGRICOLE BIOLOGIQUE SUD OUEST
Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE BIOLOGIQUE SUD OUEST 03/11/2022
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOURS CADRE
ACCORD
SOC COOPERATIVE AGRICOLE NELFRUIT
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NELFRUIT 27/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD
SOC COOPERATIVE AGRICOLE STANOR
Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE STANOR 02/07/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail de la Coopérative STANOR
ACCORD
SOC DE DISTRIBUTION CANCEL FRUITS
Accord d'entreprise SOC DE DISTRIBUTION CANCEL FRUITS 26/06/2018
L'Aménagement du temps de Travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise SOC DE DISTRIBUTION CANCEL FRUITS 11/07/2019
Accord d'entreprise instaurant des conventions de forfait en jours de travail
ACCORD
SOC LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD
Accord d'entreprise SOC LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD 04/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITÉS EXCEPTIONNELLES DE PRISE ET FIXATION DES CONGÉS PAYÉS
ACCORD
Accord d'entreprise SOC LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD 17/11/2022
SOVECOPE_Accord_Amenagement Temps de Travail 2022
ACCORD
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