Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
SOC MANTES PRIMEURS
Accord d'entreprise SOC MANTES PRIMEURS 16/01/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SOC PARISIENNE EXPORT IMPORT REPARTITION (NAO 2024)
Accord d'entreprise SOC PARISIENNE EXPORT IMPORT REPARTITION (NAO 2024) 17/05/2024
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
SOCIETE ANONYME ROUQUETTE ET FILS
Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME ROUQUETTE ET FILS 27/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD
SOCIETE COOP AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE
Accord d'entreprise SOCIETE COOP AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE 24/06/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOP AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE 23/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE COFRUID'OC
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE COFRUID'OC 29/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT 16/03/2026
L'Accord collectif relatif aux conventions de forfait annuel en jour applicable au 01 avril 2026
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 07/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 12/11/2025
L'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NORABIO
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NORABIO 11/06/2019
Accord d'entreprise sur la durée du travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NORABIO 22/05/2024
Accord relatif aux astreintes
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOVACOOP
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOVACOOP 06/06/2019
accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOVACOOP 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE D' INITIATIVES ET COOPERATION AGRICOLE (SICA)
Accord d'entreprise SOCIETE D' INITIATIVES ET COOPERATION AGRICOLE (SICA) 25/10/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES - SICA
Accord d'entreprise SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES - SICA 20/10/2025
ACCORD DE CONSTITUTION D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
SOCIETE MOUNEYRAC FRERES (NAO DUREE DU TRAVAIL 2018)
Accord d'entreprise SOCIETE MOUNEYRAC FRERES (NAO DUREE DU TRAVAIL 2018) 13/04/2018
accord sur la durée du travail du personnel de la société Mouneyrac
ACCORD
SOCiETE D' INITIATIVES ET COOPERATION AGRICOLE
Accord d'entreprise SOCiETE D' INITIATIVES ET COOPERATION AGRICOLE 23/05/2019
UN ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SODIEXVAL (Généraliste - CET - Accord)
Accord d'entreprise SODIEXVAL (Généraliste - CET - Accord) 23/07/2024
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps 2024
ACCORD
SPEIR (NAO 2023)
Accord d'entreprise SPEIR (NAO 2023) 02/02/2023
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 temps de travail
ACCORD
SPENNINCK SARL
Accord d'entreprise SPENNINCK SARL 20/12/2019
accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conditions de forfait annuels en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SPENNINCK SARL 20/12/2019
accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
STE CADRALBRET
Accord d'entreprise STE CADRALBRET 26/03/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
STEF'DISTRIBU
Accord d'entreprise STEF'DISTRIBU 25/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 MARS 2018
ACCORD
SUBERY CLAUDE ET FILS
Accord d'entreprise SUBERY CLAUDE ET FILS 08/11/2017
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SURDIVE
Accord d'entreprise SURDIVE 05/05/2025
AVENANT ACCCORD SUR ANNUATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
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