Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Accord d'entreprise SICA GERFRUIT 07/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail et aux forfaits jours
ACCORD

Accord d'entreprise SICA POM ALPES 07/12/2023
avenant accord d interessement
AVENANT

Accord d'entreprise SICA TRANSFOFRUITS 14/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SICOLY 01/12/2020
ACCORD D ENTRPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SICOLY 14/04/2022
AVENANT N 1 A L ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D UN FORFAIT EN HEURES SUR L ANNEE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE BIOLOGIQUE SUD OUEST 03/11/2022
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOURS CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NELFRUIT 27/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE STANOR 02/07/2025
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail de la Coopérative STANOR
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE DISTRIBUTION CANCEL FRUITS 26/06/2018
L'Aménagement du temps de Travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DE DISTRIBUTION CANCEL FRUITS 11/07/2019
Accord d'entreprise instaurant des conventions de forfait en jours de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD 04/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITÉS EXCEPTIONNELLES DE PRISE ET FIXATION DES CONGÉS PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise SOC LES VERGERS DES COTEAUX DU PERIGORD 17/11/2022
SOVECOPE_Accord_Amenagement Temps de Travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MANTES PRIMEURS 16/01/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARISIENNE EXPORT IMPORT REPARTITION 30/03/2026
Avenant n°1 à l'Accord CET 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SOC PARISIENNE EXPORT IMPORT REPARTITION 23/04/2026
NO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOC PARISIENNE EXPORT IMPORT REPARTITION (NAO 2024) 17/05/2024
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ANONYME ROUQUETTE ET FILS 27/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOP AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE 24/06/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOP AGRICOLE D'AMOU ET DES PRODUCTEURS DE KIWIFRUITS DE FRANCE 23/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE COFRUID'OC 29/04/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE DU LOT DITE SCA DE LA VALLEE DU LOT 16/03/2026
L'Accord collectif relatif aux conventions de forfait annuel en jour applicable au 01 avril 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 07/12/2021
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 12/11/2025
L'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NORABIO 11/06/2019
Accord d'entreprise sur la durée du travail, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NORABIO 22/05/2024
Accord relatif aux astreintes
ACCORD