Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOVACOOP
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOVACOOP 06/06/2019
accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NOVACOOP 01/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE D' INITIATIVES ET COOPERATION AGRICOLE (SICA)
Accord d'entreprise SOCIETE D' INITIATIVES ET COOPERATION AGRICOLE (SICA) 25/10/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES - SICA
Accord d'entreprise SOCIETE D'INITIATIVES ET DE COOPERATION AGRICOLES - SICA 20/10/2025
ACCORD DE CONSTITUTION D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
SOCIETE DE DISTRIBUTION EXPRESSE A VOCATION ALIMENTAIRE SODIEXVAL
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION EXPRESSE A VOCATION ALIMENTAIRE SODIEXVAL 31/03/2026
Avenant n°1 à l'Accord CET 2024
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE DE DISTRIBUTION EXPRESSE A VOCATION ALIMENTAIRE SODIEXVAL 31/03/2026
ACCORD NAO 2026
ACCORD
SOCIETE MOUNEYRAC FRERES (NAO DUREE DU TRAVAIL 2018)
Accord d'entreprise SOCIETE MOUNEYRAC FRERES (NAO DUREE DU TRAVAIL 2018) 13/04/2018
accord sur la durée du travail du personnel de la société Mouneyrac
ACCORD
SOCiETE D' INITIATIVES ET COOPERATION AGRICOLE
Accord d'entreprise SOCiETE D' INITIATIVES ET COOPERATION AGRICOLE 23/05/2019
UN ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SODIEXVAL (Généraliste - CET - Accord)
Accord d'entreprise SODIEXVAL (Généraliste - CET - Accord) 23/07/2024
Un Accord relatif au Compte Epargne Temps 2024
ACCORD
SPEIR (NAO 2023)
Accord d'entreprise SPEIR (NAO 2023) 02/02/2023
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 temps de travail
ACCORD
SPENNINCK SARL
Accord d'entreprise SPENNINCK SARL 20/12/2019
accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conditions de forfait annuels en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SPENNINCK SARL 20/12/2019
accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
STE CADRALBRET
Accord d'entreprise STE CADRALBRET 26/03/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
STEF'DISTRIBU
Accord d'entreprise STEF'DISTRIBU 25/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 MARS 2018
ACCORD
SUBERY CLAUDE ET FILS
Accord d'entreprise SUBERY CLAUDE ET FILS 08/11/2017
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SURDIVE
Accord d'entreprise SURDIVE 05/05/2025
AVENANT ACCCORD SUR ANNUATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
TERRE DE FRANCE
Accord d'entreprise TERRE DE FRANCE 18/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 MAI 2017 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TRAVAIL Avenant numéro 1
AVENANT
TERRE DE FRANCE SERVICES
Accord d'entreprise TERRE DE FRANCE SERVICES 28/08/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
TERREAZUR
Accord d'entreprise TERREAZUR 25/10/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
TERRES DE ST MALO
Accord d'entreprise TERRES DE ST MALO 19/05/2021
Un Avenant n°1 à l'Accord Aménagement et la Réduction du Temps de Travail de 2003 au sein de la SCA Terres de St-Malo
AVENANT
Accord d'entreprise TERRES DE ST MALO 28/06/2022
Un Accord d'entreprise relatif au statut collectif au sein de la SCA Terres de St-Malo
ACCORD
Accord d'entreprise TERRES DE ST MALO 28/06/2022
Accord d'entreprise relatif au statut collectif au sein de la SCA Terres de St-Malo
ACCORD
TERRYLOIRE
Accord d'entreprise TERRYLOIRE 20/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SCA TERRYLOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TERRYLOIRE 26/11/2020
avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à la réduction du temps de travail
AVENANT
THEZA FRUITS
Accord d'entreprise THEZA FRUITS 10/02/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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