Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Accord d'entreprise TERRE DE FRANCE 18/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 MAI 2017 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TRAVAIL Avenant numéro 1
AVENANT

Accord d'entreprise TERRE DE FRANCE SERVICES 28/08/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise TERREAZUR 25/10/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES DE ST MALO 19/05/2021
Un Avenant n°1 à l'Accord Aménagement et la Réduction du Temps de Travail de 2003 au sein de la SCA Terres de St-Malo
AVENANT

Accord d'entreprise TERRES DE ST MALO 28/06/2022
Un Accord d'entreprise relatif au statut collectif au sein de la SCA Terres de St-Malo
ACCORD

Accord d'entreprise TERRES DE ST MALO 28/06/2022
Accord d'entreprise relatif au statut collectif au sein de la SCA Terres de St-Malo
ACCORD

Accord d'entreprise TERRYLOIRE 20/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SCA TERRYLOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRYLOIRE 26/11/2020
avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise THEZA FRUITS 10/02/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOMATE RABELAIS 11/01/2022
Accord entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TOMATE RABELAIS 28/08/2023
mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UGOFRESH 30/12/2022
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise UN AIR D'ICI SAS 16/02/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société Un Air D'Ici
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DES GROUPEMENTS DE PRODUCTEURS DE BANANES DE GUADELOUPE ET MARTINIQUE (Généraliste - Aménagement Temps de Travail - Accord) 15/12/2025
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE NESQUE 31/05/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise VALIFRUIT 10/02/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise VALIFRUIT 10/02/2026
Accord relatif à la prise en charge des frais de transport
ACCORD

Accord d'entreprise VEGETAL'FRUITS 20/12/2023
Accord collectif n°2023/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant l'annualisation, la flexibilité et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VEGETAL'FRUITS 14/05/2025
Avenant rectificatif à l'accord d'entreprise n°01/2023 du 20/12/2023 réactualisant la gestion des temps de travail, des temps de repos intégrant l'annualisation, la flexibilité et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise VERGERS CANCEL 06/12/2023
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VERGERS CANCEL 29/07/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise VERGERS CANCEL 13/08/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 11 juillet 2019 instaurant des conventions de forfait en jours de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VERGERS CANCEL 08/04/2025
Accord de méthode relatif aux negociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise VERGERS CANCEL 13/05/2025
Avenant à l'accord du 26/06/18 relatif à l'anenagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VERGERS CANCEL 15/10/2025
Accord collectif NAO Egalité professionnelle
ACCORD