Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Accord d'entreprise POMONA 13/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 19/05/2026
ACCORD RELATIF A LA PRIME D’ANCIENNETE, AUX FRAIS DE REPAS, A LA PRIME DE FROID ET AUX PRIMES D’AMELIORATION CONTINUE ENTREPOT ET TRANSPORT AU SEIN DE LA SUCCURSALE DE PARIS NORD
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA PASSIONFROID 22/06/2021
ACCORD PASSIONFROID HDF NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA SA 17/01/2018
ACCORD SUR LES SALAIRES 2018 AU SEIN DE POMONA SA
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA SA 21/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE AU SEIN DE POMONA TERRE AZUR ALSACE
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA SA 16/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA TERREAZUR 27/10/2021
ACCORD SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA TERREAZUR 17/01/2022
ACCORD DU 17 JANVIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA TERREAZUR 08/08/2022
Accord relatif à la mise en place de tritres restaurant au sein de TA BFC
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA TERREAZUR 17/05/2022
Accord relatif sur la mise en place de titres restaurant au sein de TERREAZUR RHONE DAUPHINE
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA TERREAZUR 17/10/2022
accord collectif relatif à l'intégration d'une partie du variable dans le fixe
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA TERREAZUR 31/05/2022
Accord collectif d'établissement relatif à la mise en place des titres restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA TERREAZUR 02/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise ne place des titres restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise POMUNI FRANCE 20/08/2018
Accord d'entreprise sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 25/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 05/05/2021
ACCORD CATEGORIEL RELATIF A LA MISE EN PLACE DES FORFAITS JOURS POUR LE PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 06/07/2021
ACCORD RELAIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 06/07/2021
ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 07/07/2021
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 15/09/2021
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU MAINTIEN DES ACCORDS RELATIFS AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 28/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 16/06/2022
Avenant N°1 à l'accord à durée déterminée relatif au maintien des accords temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 17/10/2022
Accord de prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 16/06/2022
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEALE FRANCE 29/06/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PERMIETRE D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DES LICENCIEMENTS
ACCORD