Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE
Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 13/04/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 20/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 17/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 MAI 2021 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (DROIT A LA DECONNEXION)
ACCORD
Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 24/06/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 25/03/2024
Accord portant sur le décompte et aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 25/03/2024
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 18/04/2025
L'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2025
ACCORD
LES VERGERS D'ANJOU
Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 20/04/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 10/06/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 19/12/2022
Procès Verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 14/04/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 15/04/2024
accord collectif d'adaptation dans le cadre de la négociation portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes t
ACCORD
Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 23/12/2024
PV accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 12/12/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
LIMDOR SASU
Accord d'entreprise LIMDOR SASU 09/07/2020
AVENANT A L'ACCORD DU 30/06/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC ANNUALISATION
AVENANT
LIMDOR SCA
Accord d'entreprise LIMDOR SCA 09/07/2020
AVENANT A L'ACCORD DU 30/06/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC ANNUALISATION
AVENANT
M. Z. FRUITS ET LEGUMES (M. Z. F L)
Accord d'entreprise M. Z. FRUITS ET LEGUMES (M. Z. F L) 20/06/2025
Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
MARCHE DE PHALEMPIN
Accord d'entreprise MARCHE DE PHALEMPIN 26/05/2025
AVENANT A L'ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
MARCHE DES FRUITS NAGEL
Accord d'entreprise MARCHE DES FRUITS NAGEL 31/07/2018
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MECHINAUD
Accord d'entreprise MECHINAUD 10/03/2026
Accord relatif à la NAO 2026
ACCORD
MEHADRIN INTERNATIONAL
Accord d'entreprise MEHADRIN INTERNATIONAL 09/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NANTES FRAIS
Accord d'entreprise NANTES FRAIS 08/12/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
NANTEUROP FL
Accord d'entreprise NANTEUROP FL 21/06/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
NOVAPOM
Accord d'entreprise NOVAPOM 07/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
OCCITANE FRUITS
Accord d'entreprise OCCITANE FRUITS 25/04/2023
ACCORD NAO
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas