Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Accord d'entreprise LES FRUITIERS DAUPHINOIS 24/06/2019
UN ACCORD RELATIF A L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES HALLES TROTTEMANT RUNGIS 18/07/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE CALIXTE 27/06/2018
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES MARAICHERS D'ARMOR 12/03/2021
Accord d'Entreprise dit Accord de Révision Substitution relatif aux conséquences de l'absorption de structures par LES MARAICHERS D'ARMOR
ACCORD

Accord d'entreprise LES MARAICHERS D'ARMOR 26/01/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DIT ACCORD DE REVISION-SUBSTITUTION
AVENANT

Accord d'entreprise LES MARAICHERS D'ARMOR 25/03/2024
Avenant n°2 à l'Accord d'Entreprise spécifique à l'aménagement et modulation du temps de travail des salariés saisonniers
AVENANT

Accord d'entreprise LES PRODUITS DU SOLEIL SA 09/04/2018
Accord d'entreprise sur le cadre de mise en place du C.S.E
ACCORD

Accord d'entreprise LES PRODUITS DU SOLEIL SA 18/12/2020
Réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 13/04/2018
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 20/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 17/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 MAI 2021 SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (DROIT A LA DECONNEXION)
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 24/06/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 25/03/2024
Accord portant sur le décompte et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 25/03/2024
Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 18/04/2025
L'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS DOMAINES UNION FRUITIERE 12/05/2026
L'accord portant sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 20/04/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 10/06/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 19/12/2022
Procès Verbal d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 14/04/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 15/04/2024
accord collectif d'adaptation dans le cadre de la négociation portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes t
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 23/12/2024
PV accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 12/12/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LES VERGERS D'ANJOU 09/07/2026
Accord de substitution dans le cadre du plan de cession
ACCORD

Accord d'entreprise LIMDOR SASU 09/07/2020
AVENANT A L'ACCORD DU 30/06/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC ANNUALISATION
AVENANT