Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes

Accord d'entreprise POMONA 27/02/2019
Accord d'établissement février 2019
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 28/01/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 15/10/2020
Accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 14/09/2020
Accord collectif d'établissements relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires de POMONA TERREAZUR AQUITAINE LIMOUSIN
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 26/09/2017
Un Accord relatif à la prime d'ancienneté au sein de Terre Azur Champagne Lorraine
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 21/01/2022
PROTOCOLE PREELECTORAL ELECTION - DEMANDE REVOCATION D’UN MEMBRE ELU DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D‘ÉTABLISSEMENT DE PASSION FROID NORD
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 22/06/2022
ACCORD POMONA PASSIONFROID HAUTS DE FRANCE NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 30/11/2021
ACCORD SUR l’EVOLUTION DE LA STRUCTURE SALARIALE DES EMPLOYES ET OUVRIERS
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 16/02/2023
Accord relatif au frais de repas de l'ensemble des collaborateurs et à la prime de performance du personnel de l'entrepôt au sein de la succursale de Paris Nord
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 09/03/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 21/02/2023
ACCORD SUR LA DETERMINATION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS PORTANT MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES AINSI QUE DES COMMISSIONS SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 09/03/2023
ACCORD SUR LE DROIT SYNDICAL CHEZ POMONA SA
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 25/05/2023
ACCORD POMONA PASSIONFROID HDF NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 10/05/2023
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 18/07/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes chez POMONA SA
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 21/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 16/05/2024
ACCORD PRIME ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 08/04/2024
ACCORD POMONA PASSIONFROID HDF NORMANDIE
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 27/06/2024
accord interentreprises relatif à la constitution et au fonctionnement des activités sociales et culturelles interentreprises Pomona
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 23/10/2024
Accord d'établissement Prime ancienneté et prime performance Pomona TERREAZUR NORD 2024
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 15/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 14/05/2025
Avenant de révision Pomona PassionFroid Région Hauts de France Normandie
AVENANT

Accord d'entreprise POMONA 27/03/2025
Accord relatif à la prime d'ancienneté, aux frais de repas, à la prime de froid et aux primes d'amélioration continue entrepôt et transport au sein de la succursale de Paris Nord
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 05/02/2025
PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 05/02/2025
PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD