Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques
BEGANTON
Accord d'entreprise BEGANTON 01/04/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DES REGLES DEROGATOIRES DE PRISES DE CONGES PAYES ET REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise BEGANTON 23/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
CRIEE DE FECAMP - COTE D'ALBATRE
Accord d'entreprise CRIEE DE FECAMP - COTE D'ALBATRE 23/12/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN OEUVE D'UN DISPOSITIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DEMARNE
Accord d'entreprise DEMARNE 20/06/2025
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
ELAFOOD
Accord d'entreprise ELAFOOD 23/12/2025
Accord d'interessement
ACCORD
FORO MAREE
Accord d'entreprise FORO MAREE 20/12/2018
ACCORD D'ADAPTATION DU DIALOGUE SOCIAL ET DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise FORO MAREE 30/09/2020
Accord de mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise FORO MAREE 14/05/2021
NEGOCIATIONS ANNULLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise FORO MAREE 28/01/2021
Accord relatif à l'égalité Femmes/Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise FORO MAREE 15/11/2021
avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'Egalité professionnelle Femmes/Hommes
AVENANT
Accord d'entreprise FORO MAREE 04/04/2022
ACCORD DEROGATOIRE A LA PRIME DE FIN D ANNEE CONVENTIONNELLE
ACCORD
Accord d'entreprise FORO MAREE 04/04/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise FORO MAREE 10/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FORO MAREE 14/03/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
FRANCE NAISSAIN
Accord d'entreprise FRANCE NAISSAIN 28/04/2021
UN ACCORD ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
FURIC MAREE
Accord d'entreprise FURIC MAREE 22/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD
HALIOS SAS
Accord d'entreprise HALIOS SAS 30/06/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au statut collectif applicable à la société HALIOS
ACCORD
Accord d'entreprise HALIOS SAS 25/10/2022
Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise 2022
ACCORD
J'OCEANE (Avt n°1 à l'Accord égalité professionnelle Femmes/Hommes conclu le 23/01/2026) MEC Conforme
Accord d'entreprise J'OCEANE (Avt n°1 à l'Accord égalité professionnelle Femmes/Hommes conclu le 23/01/2026) MEC Conforme 10/03/2026
Avt n°1 à l'Accord égalité professionnelle Femmes/Hommes conclu le 23/01/2026
AVENANT
J'OCEANE (Egalité Prof H-F - Accord - NON-CONFORME)
Accord d'entreprise J'OCEANE (Egalité Prof H-F - Accord - NON-CONFORME) 23/01/2026
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD
JP MAREE
Accord d'entreprise JP MAREE 24/04/2018
accord concernant les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité pour 2018
ACCORD
LA COOPERATIVE MARITIME DE GRAULENNE
Accord d'entreprise LA COOPERATIVE MARITIME DE GRAULENNE 23/07/2025
Accord interessement
ACCORD
LA POISSONNERIE
Accord d'entreprise LA POISSONNERIE 12/02/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LES AQUACULTEURS BRETONS
Accord d'entreprise LES AQUACULTEURS BRETONS 28/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise LES AQUACULTEURS BRETONS 01/09/2021
UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas