Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques

Accord d'entreprise HENKEL FRANCE OPERATIONS 12/03/2020
avenant à l'accord d'harmonisation du 13 décembre 2016 en matière de forfait jours
AVENANT

Accord d'entreprise HENKEL FRANCE OPERATIONS 22/02/2023
Procès-verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HENKEL FRANCE OPERATIONS 01/06/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel - Henkel France Operations
ACCORD

Accord d'entreprise HENKEL FRANCE OPERATIONS 13/10/2023
Avenant à l'accord collectif sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise HUNTSMAN ADVANCED MATERIALS FR 23/04/2021
Accord d'aménagement du temps de travail forfaits en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise HYDRAPRO 02/06/2021
UN ACCORD SUR LE CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise IMCD FRANCE 21/11/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise IMCD FRANCE SAS 19/11/2018
ACCORD PREALABLE A LA NEGOCIATION AU SEIN DE LA SOCIETE IMCD FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise IMCD FRANCE SAS 05/07/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IMCD FRANCE SAS 05/12/2022
ACCORD DE METHODE NAO - IMCD FRANCE - 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise IMCD FRANCE SAS 12/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE VOTE ELECTRONIQUE ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise IMCD FRANCE SAS 21/03/2024
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMCD FRANCE SAS 24/05/2024
Accord collectif d’entreprise relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise IMCD FRANCE SAS 24/05/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise IMCD FRANCE SAS 28/11/2024
Accord d'entreprise IMCD
ACCORD

Accord d'entreprise IMCD FRANCE SAS 10/12/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INEOS OXIDE LAVERA SAS 05/04/2019
Accord Negociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INNOVATIVE WATER CARE EUROPE SAS 25/11/2024
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise INOXA 10/06/2020
Accords CET
ACCORD

Accord d'entreprise INOXA 10/06/2020
Un accord sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise INOXA 10/06/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION ET D ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise INOXA 01/07/2021
ACCORD UES
ACCORD

Accord d'entreprise INOXA 30/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INOXA 22/12/2022
Accord d'entreprise portant classification des emplois en application de l'accord de branche
ACCORD

Accord d'entreprise INOXA 27/11/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CSE
ACCORD