Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques
MADER FRANCE
Accord d'entreprise MADER FRANCE 07/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MADER FRANCE 03/05/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE MÄDER FRANCE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MADER FRANCE 19/02/2024
Avenant au protocole d'accord sur la mise en place du régime prévoyance pour les salariés agents de maitrise et cadre
AVENANT
Accord d'entreprise MADER FRANCE 19/02/2024
Protocole d'accord sur la mise en place du régime prévoyance pour les salariés ouvriers et employés
AVENANT
Accord d'entreprise MADER FRANCE 19/02/2024
Protocole d'accord relatif au régime frais de santé applicable à l'ensemble du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise MADER FRANCE 29/02/2024
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MADER FRANCE 18/03/2025
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MADER FRANCE 01/01/2026
Protocole d'accord au régime frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise MADER FRANCE 09/04/2026
Protocole d'accord relatif à l'octroi d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD
MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS SA
Accord d'entreprise MAREVA PISCINES ET FILTRATIONS SA 24/03/2022
ACCORD MISE EN PLACE PRIME PEPA
ACCORD
MC CHIMIE
Accord d'entreprise MC CHIMIE 19/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail au sein de la société MC-Chimie
ACCORD
MECATECH DISTRIBUTION
Accord d'entreprise MECATECH DISTRIBUTION 12/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE REPAS
ACCORD
MERCK CHIMIE
Accord d'entreprise MERCK CHIMIE 11/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux relations sociales - CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MERCK CHIMIE 12/12/2019
Avenant à l’Accord d’Entreprise sur la mise en place d’un régime de prévoyance au sein de la société Merck Chimie SAS
AVENANT
Accord d'entreprise MERCK CHIMIE 21/07/2020
Un Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
MERCK CHIMIE (Protection Sociale)
Accord d'entreprise MERCK CHIMIE (Protection Sociale) 14/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE
ACCORD
MERCK CHIMIE (Protection sociale)
Accord d'entreprise MERCK CHIMIE (Protection sociale) 14/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SOINS DE SANTE
ACCORD
MERCK CHIMIE (Télétravail)
Accord d'entreprise MERCK CHIMIE (Télétravail) 02/11/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
MERCK CHIMIE SAS
Accord d'entreprise MERCK CHIMIE SAS 18/09/2020
Un Accord d'Entreprise relatif au Temps de Travail sur le Site de Meyzieu
ACCORD
MERCK CHIMIE SAS (Avt1 Télétravail 02.11.2021)
Accord d'entreprise MERCK CHIMIE SAS (Avt1 Télétravail 02.11.2021) 28/11/2023
Un Avenant N°1 à l’Accord d’Entreprise relatif au Télétravail du 02.11.2021
AVENANT
MERCK CHIMIE SAS (Prorogation Mandats CSE et Fonctionnement)
Accord d'entreprise MERCK CHIMIE SAS (Prorogation Mandats CSE et Fonctionnement) 25/09/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des élus du Comité Social et Economique et à son Fonctionnement
ACCORD
MERCK CHIMIE SAS (Vote Electronique Elections CSE)
Accord d'entreprise MERCK CHIMIE SAS (Vote Electronique Elections CSE) 25/09/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Utilisation du Vote Electronique par Internet pour les Elections des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD
MERISANT FRANCE SAS
Accord d'entreprise MERISANT FRANCE SAS 02/07/2020
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise MERISANT FRANCE SAS 03/06/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise MERISANT FRANCE SAS 11/02/2025
ACCORD PORTANT REVISION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2008
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas