Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles
GENECO SAS
Accord d'entreprise GENECO SAS 27/11/2025
UN ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
GRANJARD SAS
Accord d'entreprise GRANJARD SAS 19/12/2023
Mise en place de conventions de forfait annuel en Jours
ACCORD
LA SOCIETE PIERRE FREY SAS
Accord d'entreprise LA SOCIETE PIERRE FREY SAS 09/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
LAULHERE FRANCE
Accord d'entreprise LAULHERE FRANCE 22/11/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA RECONNAISSANCE D’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD
Accord d'entreprise LAULHERE FRANCE 24/09/2025
ACCORD D’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LEXMARK INTERNATION SAS
Accord d'entreprise LEXMARK INTERNATION SAS 14/11/2023
Accord prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise LEXMARK INTERNATION SAS 13/11/2023
ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE ACCORD COLLECTIF
ACCORD
MC DISTRIBUTION
Accord d'entreprise MC DISTRIBUTION 27/06/2023
Accord d'intéressement
ACCORD
METAPHORES
Accord d'entreprise METAPHORES 19/11/2021
ACCORD DE FONCTIONNEMENT
ACCORD
MOREL DIFFUSION
Accord d'entreprise MOREL DIFFUSION 28/12/2023
Convention astreinte de décision
ACCORD
Accord d'entreprise MOREL DIFFUSION 28/12/2023
Accord de mobilité durable SAS
ACCORD
NEUFTEX
Accord d'entreprise NEUFTEX 31/07/2023
Procès verbal Négociation sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail - Année 2023 -
ACCORD
Accord d'entreprise NEUFTEX 20/12/2024
Avenant n° 5 - Accord collectif d'entreprise sur les entretiens professionnels
AVENANT
OTEXIO
Accord d'entreprise OTEXIO 03/03/2023
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise OTEXIO 03/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE DEPLACEMENT POUR LES SALARIES ITINERANTS
ACCORD
PARITYS
Accord d'entreprise PARITYS 22/04/2022
ACCORD COLLECTIF D’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
PRIMAGAZ
Accord d'entreprise PRIMAGAZ 22/12/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES DU 9 MAI 2023
AVENANT
R.B.X
Accord d'entreprise R.B.X 15/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise R.B.X 15/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
S&M SAS
Accord d'entreprise S&M SAS 05/03/2020
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
S.B.V.I.
Accord d'entreprise S.B.V.I. 06/05/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT MISE EN OEUVRE D'UNE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SA SELARTEX
Accord d'entreprise SA SELARTEX 18/04/2025
Accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
SARL C G DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SARL C G DISTRIBUTION 02/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD
SAS CARRE BLANC DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SAS CARRE BLANC DISTRIBUTION 09/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES D'URGENCES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
SCA TERRES DU SUD
Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 22/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE " INCAPACITE, INVALIDITE, DECES "
ACCORD
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