Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise ETOILE 69 29/01/2026
Accord 2026 sur la rémunération, les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la Société ETOILE 69 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ETOILE 69 17/03/2026
Accord relatif au cadre de mise en place de la représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ETOILE 69 17/03/2026
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ETOILE 69 ST FONS 16/02/2021
Accord 2021 sur la rémunération, les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la Société ETOILE 69 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ETOILE 69 ST FONS 03/02/2022
Accord 2022 sur la rémunération, lers salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la Société ETOILE 69 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ETOILE 69 ST FONS 14/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise ETOILE 69 ST FONS 30/01/2023
Accord 2023 sur la rémunération, les salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la Société ETOILE 69 dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ETOILE 69 ST FONS 08/06/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES CONSLUTATIONS RECURRENTES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ETOILE 69
ACCORD

Accord d'entreprise ETOILE 90 16/12/2025
Accord collectif relatif à la prévention de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ETS BACCHI BOUTEILLE 09/10/2018
accord d'entreprise relatif a l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ETS BACCHI BOUTEILLE 10/12/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIVE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DUGAST 03/09/2024
Règlement PEE
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DUGAST 03/09/2024
ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise ETS FAHY 13/05/2020
Accord sur les mesures exceptionnelles d'aménagement de l'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise ETS FAHY 09/03/2021
Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETS FAHY 25/11/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DIT “DE SUBSTITUTION“ PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETS FAHY 09/12/2022
Accord de reconnaissance d'une Unité économique et sociale (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise ETS FAHY 19/05/2025
Accord portant sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETS JB PELLET 08/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ETS P.BOSSART AUTOMOBILES 29/11/2021
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise EURL GARAGE DU MOULIN 20/03/2019
Accord d'Entreprise Portant Versement d'Une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise EURO SERVICE AUTO 03/12/2019
ACCORD D AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE GARAGE 22/11/2024
Avenant n°1 à l'accord de participation signé le 10 décembre 2004
AVENANT

Accord d'entreprise EVREUX AUTOMOBILES 30/09/2020
Un ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise EXALT 18/07/2023
Accord d'entreprise sur le forfait annuel en jours et le télétravail
ACCORD