Accords d'entreprise : Commerces de détail de charbons et combustibles

Accord d'entreprise EG RETAIL (FRANCE) SAS 15/09/2023
AVENANT N°4 A L'ACCORD DE PARTICIPATION DU 23 MAI 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS OUGIER 27/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DE SAINTE MARESVILLE 29/01/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETS J. FALLOURD ET FILS 29/05/2019
Accord d'entreprise compte épargne temps contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ETS MARCHAIS 14/03/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET LA DUREE MAXIMALE DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GAZARMOR 19/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) BLOC 1
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARBONS MAULOIS 03/04/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARBONS MAULOIS 26/02/2019
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARBONS MAULOIS 26/02/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARBONS MAULOIS 03/03/2020
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020 sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARBONS MAULOIS 17/06/2021
Protocole d'accord organisant la négociation d'un accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARBONS MAULOIS 08/07/2021
Société Les Charbons Maulois - Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARBONS MAULOIS 16/12/2021
Accord d'entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARBONS MAULOIS 03/02/2022
Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHARBONS MAULOIS 07/03/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES COMBUSTIBLES 71 31/05/2024
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPOTS MODERNES 09/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CONGES, A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE 13ème MOIS ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LES ENTREPOTS MODERNES 19/06/2025
Accord d'entreprise relatif à la politique sociale et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LOUDEAC ENERGIE FIOUL 06/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORCEYRE 11/12/2020
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST MARINE EQUIPEMENTS ET SERVICES 22/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SA ETABLISSEMENT FLANDRE 18/03/2019
ACCORD SUR VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SA ETABLISSEMENT FLANDRE 30/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SA ETABLISSEMENT FLANDRE 30/04/2020
PRIME PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise SA ETABLISSEMENT FLANDRE 31/01/2025
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel
ACCORD