Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
ROSH
Accord d'entreprise ROSH 28/01/2022
Accord collectif instituant un régime d'astreinte
ACCORD
ROUX INVEST
Accord d'entreprise ROUX INVEST 04/10/2023
Accord relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
S P C M AUDIT
Accord d'entreprise S P C M AUDIT 12/10/2017
MODIFICATION DU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX AU 01/01/2018
ACCORD
S.A.S. TRUSTSEED
Accord d'entreprise S.A.S. TRUSTSEED 30/10/2023
Accord collectif forfaits jours
ACCORD
S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS
Accord d'entreprise S.A.S.P RUGBY CLUB TOULONNAIS 23/12/2025
Accord sur le temps de travail
ACCORD
S2S CONSEIL
Accord d'entreprise S2S CONSEIL 17/04/2020
ACCORD RELATIF À LA DURÉE ET À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE S2S CONSEIL
ACCORD
SA ANNAPURNA DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise SA ANNAPURNA DEVELOPPEMENT 12/05/2021
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAGE ENGINEERING
Accord d'entreprise SAGE ENGINEERING 21/04/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAINT HUBERT CONSEILS
Accord d'entreprise SAINT HUBERT CONSEILS 04/05/2021
accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD
SAKANA CONSULTANTS
Accord d'entreprise SAKANA CONSULTANTS 25/01/2023
UN ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SAKANA CONSULTANTS 25/01/2023
UN ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
SALESWAY
Accord d'entreprise SALESWAY 25/03/2025
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE RÉGIME DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET LES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES POUR LE PERSONNEL ETAM
ACCORD
SAMANA
Accord d'entreprise SAMANA 31/07/2024
Accord d’entreprise relatif au forfait jour signé le 16 juillet 2024
ACCORD
SAMFI INGENIERIE
Accord d'entreprise SAMFI INGENIERIE 27/12/2024
L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC ATTRIBUTION DE JOURS DE RECUPERATION
ACCORD
SAMSIC FACILITY MANAGEMENT
Accord d'entreprise SAMSIC FACILITY MANAGEMENT 21/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la société Samsic Facility Management
ACCORD
SANTANDER CONSUMER FINANCE
Accord d'entreprise SANTANDER CONSUMER FINANCE 09/12/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QVCT
ACCORD
SANTANDER CONSUMER FINANCE S.A.
Accord d'entreprise SANTANDER CONSUMER FINANCE S.A. 23/04/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2024 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QVCT
ACCORD
SANTE MOBILITE SERVICES
Accord d'entreprise SANTE MOBILITE SERVICES 13/04/2018
ACCORD D ENTREPRISE SANTE MOBILITE SERVICE RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
SANTECLAIR
Accord d'entreprise SANTECLAIR 19/02/2019
Accord relatif à la prime d'attachement
ACCORD
Accord d'entreprise SANTECLAIR 19/02/2019
Accord sur le repos hebdomadaire
ACCORD
Accord d'entreprise SANTECLAIR 14/10/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SANTECLAIR 19/12/2019
Avenant à l'accord du 31 mai 2010 relatif aux conventions de forfait en jours
AVENANT
Accord d'entreprise SANTECLAIR 19/12/2019
un avenant à l'accord du 1er février 2016 relatif à la complémentaire santé
AVENANT
Accord d'entreprise SANTECLAIR 25/06/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au fonctionnement du comité social et économique
AVENANT
Salveo SAS
Accord d'entreprise Salveo SAS 28/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD
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