Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

DOCAPOSTE BPO IS (Protocole d'Accord Préélectoral)

Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO IS (Protocole d'Accord Préélectoral) 12/04/2023
Un Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux Elections 2023 du Comité Social et Economique
ACCORD

DOCAPOSTE BPO IS (Qualité de Vie au Travail)

Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO IS (Qualité de Vie au Travail) 14/03/2023
Un Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

DOCAPOSTE BPO IS (Télétravail)

Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO IS (Télétravail) 14/03/2023
Un Accord d'Entreprise sur le Télétravail
ACCORD

DOCAPOSTE EXTERNALISATION SA

Accord d'entreprise DOCAPOSTE EXTERNALISATION SA 28/06/2022
Un Accord en Faveur des Personnes en Situation de Handicap
ACCORD

DOCUMENTHOM CENTRE VAL DE LOIRE

Accord d'entreprise DOCUMENTHOM CENTRE VAL DE LOIRE 11/12/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DOCUMENTHOM CVL
ACCORD

Accord d'entreprise DOCUMENTHOM CENTRE VAL DE LOIRE 22/06/2021
Accord sur la prise de congés payés dans le contexte de la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise DOCUMENTHOM CENTRE VAL DE LOIRE 25/05/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DOCUMENTHOM CVL-MAJ-MAI 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DOCUMENTHOM CENTRE VAL DE LOIRE 26/09/2023
Accord sur la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

DOMOCARE

Accord d'entreprise DOMOCARE 13/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET À L'ANNUALISATION
ACCORD

DOWEL INNOVATION

Accord d'entreprise DOWEL INNOVATION 11/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif forfait jour
ACCORD

DOXAPLUS

Accord d'entreprise DOXAPLUS 05/01/2022
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL RELATIF AUX DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLES AUX SALARIES DE DOXAPLUS
ACCORD

DYMASCO

Accord d'entreprise DYMASCO 15/01/2026
ACCORD SUR LES MODALITES DE TRAVAIL – LE CSE – LA PRIME VACANCES DYMASCO
ACCORD

DYNABUY SAS

Accord d'entreprise DYNABUY SAS 18/12/2023
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

DYNAMES TECH

Accord d'entreprise DYNAMES TECH 07/04/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

DYNAMIQUE RH

Accord d'entreprise DYNAMIQUE RH 04/03/2020
Accord d'intéressement d'entreprise et de mise en place de la prime expcetionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

DYNAMO

Accord d'entreprise DYNAMO 19/07/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DYNAMO
ACCORD

DYNERGIE

Accord d'entreprise DYNERGIE 26/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Drouot SI

Accord d'entreprise Drouot SI 08/11/2023
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail
ACCORD

E B TRANS ASSISTANCE

Accord d'entreprise E B TRANS ASSISTANCE 22/09/2025
Accord portant sur l'aménagement de la durée du travail forfait jours
ACCORD

E-MOBILITY EXPERT

Accord d'entreprise E-MOBILITY EXPERT 19/06/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

E-RETAIL DEVELOPMENT

Accord d'entreprise E-RETAIL DEVELOPMENT 16/05/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD_CADRE

E-VOLVE

Accord d'entreprise E-VOLVE 04/12/2024
Accord entreprise forfait jours
ACCORD

E.A.D.LOG

Accord d'entreprise E.A.D.LOG 02/05/2022
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

E.R.C.G

Accord d'entreprise E.R.C.G 24/09/2020
Avenant Aménagement du Temps de Travail Non Cadres
AVENANT

E2-CAD

Accord d'entreprise E2-CAD 08/10/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours et à l'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD

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