Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 22/03/2021
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU 15 MAI 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 22/03/2021
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD SUR LA REMUNERATION ET L'EVOLUTION DES CARRIERES DES OUVRIERS, EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE DU 19 JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 22/03/2021
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE CARRIERE DES INGENIEURS ET CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE SAFRAN NACELLES DU 10 AVRIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 22/03/2021
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 31 JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 02/12/2020
Avenant de prolongation de l'accord sur l'aménagement des horaires du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 31/03/2021
AVENANT N°2 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE SAFRAN NACELLES
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 30/03/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION DANS LE CADRE DE LA TUP DE LA STE SAFRAN SYSTEM AEROSTRUCTURES A LA STE SAFRAN NACELLES
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 30/11/2021
Avenant n°2 de prolongation de l'Accord sur l'aménagement des horaires du CSE_2021-11-30
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 16/03/2022
Avenant n°2 à l'accord Horaire CSC 24-7 du 13-07-2017
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 18/10/2021
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 21/04/2022
Avenant d'abrogation accord aménagement des horaires du service inspection-réception basé sur la plateforme de Rogerville
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 25/10/2021
AVENANT N°3 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE SAFRAN NACELLES
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 19/01/2022
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 26/10/2022
Avenant n°3 à l'accord Horaire CSC 24-7 du 13-07-2017
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 26/10/2022
Avenant n°2 à l’accord « Portant sur la revalorisation des primes de transport, panier et prime de fonction sécurité-pompier »
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 17/11/2022
Accord d’établissement sur l’aménagement des horaires du Customer Support Engineering
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 29/08/2022
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 26/07/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 11/01/2023
Accord relatif au développement de la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 02/11/2023
Accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 10/10/2023
avenant à l'accord Safran Nacelles établissement de Toulouse relatif à la mise en place du crédit d'heures
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 10/10/2023
Avenant à l'accord relatif à la mise en place de deux équipes décalées et alternantes
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 10/10/2023
Avenant à l'accord Safran Nacelles établissement de Toulouse sur la durée du travail des personnels affectés aux groupes d'emplois A à E
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 10/10/2023
Avenant à l'accord sur les horaires de travail des Ingénieurs et Cadres de l'établissement de Toulouse (personnels affectés aux groupes d'emplois F à I)
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN NACELLES 06/04/2022
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD RELATIF A L'EVOLUTION DE CARRIERE DES INGENIEURS ET CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE SAFRAN NACELLES DU 10 AVRIL 2018
ACCORD