Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 21/10/2019
Avenant n°2 à l'accord instituant un régime d'astreinte du 30 avril 2013
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 17/06/2021
Avenant n°4 à l'accord sur la retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 20/12/2021
Accord que la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 31/08/2023
Avenant n°6 à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du personnel cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 31/08/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du personnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 31/08/2023
Avenant n°4 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 14/09/2023
Accord relatif à la Qualité de Vie et Conditions de Travail et à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 24/01/2023
Avenant N°5 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du personnel Cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 06/09/2022
Accord relatif au Dialogue social et au renouvellement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 21/12/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail Non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 28/02/2023
Accord relatif aux Mesures sociales 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 05/03/2019
Accord relatif aux mesures sociales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 08/03/2024
Accord relatif aux mesures sociales 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 21/11/2024
Avenant 7 à l'accord d'entreprise instituant un régime de retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 17/12/2024
Avenant 5 à l'accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 20/10/2021
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du personnel Cadre
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 16/02/2022
Accord relatif aux mesures sociales 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 07/03/2025
Accord relatif aux mesures sociales pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 11/10/2021
Avenant N°5 à l'accord du 29/10/2012 instituant un régime de retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 28/01/2026
Accord relatif aux mesures sociales pour l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 19/02/2026
Avenant n°8 a l'accord instituant un régime de retraite supplémentaire du 29 octobre 2012
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 28/07/2026
Accord prorogation des mandats des membres élus du CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN POWER UNITS 28/07/2026
Protocole d'Accord Préélectoral 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN SEATS 11/03/2019
ACCORD SUR LES BUDGETS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN SEATS 04/04/2019
AVENANT A L'ACCORD SALARIAL 2019
AVENANT