Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 12/04/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 10/03/2022
Avenant n°6 à l'accord RTT
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 10/03/2022
Avenant de révision n°1 de l'article 3 de l'accord sur le recours à l'activité réduite pour le maintien en emploi
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 17/03/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 15/09/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail occasionnel
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 15/09/2022
Avenant n°7 à l'accord d'entreprise relatif à l'ARTT
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 21/03/2023
Accord Négiociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 12/05/2023
Accord de déploiement de la nouvelle classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 17/05/2024
Accord collectif portant sur les congés supplémentaires d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 19/03/2024
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 12/03/2025
Avenant n° 8 à l'accord RTT portant sur le Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 12/03/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 25/02/2026
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR CALORSTAT 26/03/2019
ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR CALORSTAT 27/03/2019
ACCORD ANNUEL OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR CALORSTAT 25/09/2019
Accord relatif à la définition du périmètre du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR CALORSTAT 28/10/2019
Accord collectif destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR CALORSTAT 22/09/2020
ACCORD SUR LE RECOURS A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (RAME)
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAIR 12/10/2017
MISE EN OEUVRE D'UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAIR 20/10/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAIR 28/06/2018
Accord dans le cadre de la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAIR 10/10/2018
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAIR 15/07/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAIR 29/10/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE CSE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SIMAIR 07/09/2020
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 14 FEVRIER 2019 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN CSE CENTRAL D'ENTREPRISE
AVENANT