Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 06/12/2023
Accord relatif au comité social économique et au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 09/11/2023
Accord relatif aux équipes de suppléance de fin de semaine travaillant avec des horaires réduits ligne pignons
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 07/03/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 17/01/2024
Accord collectif relatif à l’organisation et à l’aménagement du temps de travail des salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 02/05/2024
accord collectif sur la structure des rémunérations au sein de safran transmission systems
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 19/06/2024
Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail des salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 14/11/2024
Accord Collectif relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein de Safran Transmission Systems
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 14/05/2025
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE ET AU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 17/06/2025
avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS - AVT 1 22/05/2023
Avenant n°1 relatif à l’accord relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS AVT 1 12/06/2018
ACCORD SUR LA CESSATION ANTICIPÉE D’ACTIVITÉ EN FIN DE CARRIÈRE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS AVENANT DE RENOUVELLEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS AVT 1 27/07/2018
Avenant N°1 relatif à l'accord sur l'harmonisation des régimes horaires de Colombes/Bezons et de Réau et des périodes de fermeture
AVENANT

Accord d'entreprise SAS E.S.P.A.C.E. 18/09/2018
Un Accord Collectif d'Entreprise de Définition du Périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAS AIRBUS INTERIORS SERVICES 29/05/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SAS AIRBUS INTERIORS SERVICES 28/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'un établissement distinct unique
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS CABIN FRANCE 12/02/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS CABIN FRANCE 19/12/2024
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS AERO FRANCE 24/02/2020
Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvori d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS AERO FRANCE 14/09/2020
Accord portant sur le dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS AERO FRANCE 14/09/2020
Accord d'adaptation de SATYS Interiors Aerofrance afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS AEROFRANCE 14/09/2020
Accord d'adaptation de SATYS Interiors Aerofrance afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid 19
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SECAN 30/11/2023
Accord de prorogation des mandats des Représentants du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SECAN 10/01/2024
Avenant de révision 1 à l'accord collectif d'entreprise général de 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 28/03/2019
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 28/03/2019
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD