Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS - AVT 1 22/05/2023
Avenant n°1 relatif à l’accord relatif à l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS AVT 1 12/06/2018
ACCORD SUR LA CESSATION ANTICIPÉE D’ACTIVITÉ EN FIN DE CARRIÈRE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS AVENANT DE RENOUVELLEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS AVT 1 27/07/2018
Avenant N°1 relatif à l'accord sur l'harmonisation des régimes horaires de Colombes/Bezons et de Réau et des périodes de fermeture
AVENANT

Accord d'entreprise SAS E.S.P.A.C.E. 18/09/2018
Un Accord Collectif d'Entreprise de Définition du Périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAS AIRBUS INTERIORS SERVICES 29/05/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SAS AIRBUS INTERIORS SERVICES 28/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'un établissement distinct unique
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS CABIN FRANCE 12/02/2024
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS CABIN FRANCE 19/12/2024
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS AERO FRANCE 24/02/2020
Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvori d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS AERO FRANCE 14/09/2020
Accord portant sur le dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS AERO FRANCE 14/09/2020
Accord d'adaptation de SATYS Interiors Aerofrance afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS INTERIORS AEROFRANCE 14/09/2020
Accord d'adaptation de SATYS Interiors Aerofrance afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid 19
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SECAN 30/11/2023
Accord de prorogation des mandats des Représentants du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SECAN 10/01/2024
Avenant de révision 1 à l'accord collectif d'entreprise général de 2022
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 28/03/2019
Accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 28/03/2019
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 28/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 30/04/2019
avenant n° 4 à l'accord RTT portant sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 11/12/2019
Accord sur les conditions d'attribution des primes d'équipe, de panier et majorations de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 16/06/2020
Accord Télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 03/06/2020
Avenant n°5 à l'accord RTT
AVENANT

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 11/06/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 03/06/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail - 35 heures
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 29/09/2020
Accord ARME
ACCORD

Accord d'entreprise SENIOR AEROSPACE ERMETO 29/09/2020
accord ARME
ACCORD