Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 31/10/2017
ACCORD SUR LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 09/03/2018
AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD SUR LES EQUIPES DE SUPPLEANCE DE FIN DE SEMAINE TRAVAILLANT AVEC DES HORAIRES REDUITS LIGNE CARTER
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 13/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALAUER AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 29/05/2018
AVENANT N°1 DE RENOUVELLEMENT RELATIF A L'ACCORD SUR LES éQUIPES DE SUPPLéANCE DE FIN DE SEMAINE TRAVAILLANT AVEC DES HORAIRES RéDUITS LIGNE PIGNON
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 07/11/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 22/02/2019
Accord relatif au vote électronique pour les élections professionnelles au sein de Safran Transmission Systems
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 06/03/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 09/07/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE et au droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 29/01/2020
Accord relatif aux modalités d'utilisation des JRTT de Safran Transmission Systems pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 21/02/2020
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 27/02/2020
Accord relatif aux équipes de suppléance de fin de semaine travaillant avec des horaires réduits pour la ligne Pignons
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 09/06/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 09/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 13/01/2022
ACCORD RELATIF AUX ÉQUIPES DE SUPPLÉANCE DE FIN DE SEMAINE TRAVAILLANT AVEC DES HORAIRES RÉDUITS LIGNE PIGNONS
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 11/02/2022
Accord relatif ux équipes de suppléance de fin de semaine travaillant avec des horaires réduits Ligne Carters
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 01/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 09/06/2022
Avenant n°4 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 21/12/2022
accord collectif relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 21/12/2022
Accord collectif relatif au vote électronique pour les élections professionnelles au sein de Safran Transmission Systems
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 31/03/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 11/04/2023
AVENANT N°5 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) SE SUBSTITUANT DE PLEIN DROIT AUX STIPULATIONS CONVENTIONNELLES DE L’ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 11 DECEMBRE 2006 ET SES AVENANTS.
AVENANT

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 06/07/2023
Accord collectif relatif au dispositif d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 19/10/2023
Accord collectif relatif à l'évolution de carrière des non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 09/11/2023
Accord relatif aux équipes de suppléance de fin de semaine travaillant avec des horaires réduits ligne carters
ACCORD

Accord d'entreprise SAFRAN TRANSMISSION SYSTEMS 09/11/2023
Accord relatif aux équipes de suppléance de fin de semaine travaillant avec des horaires réduits lignes carters
ACCORD