Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

CREALI

Accord d'entreprise CREALI 18/03/2024
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

CREATIS SAS (Organisation Durée du Temps de Travail)

Accord d'entreprise CREATIS SAS (Organisation Durée du Temps de Travail) 30/01/2024
Un Accord relatif à la Durée et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

CREATIS(ACCORD RELATIF A LA DENONCIATION DE CREATIS ET SPIE PARTESIA)

Accord d'entreprise CREATIS(ACCORD RELATIF A LA DENONCIATION DE CREATIS ET SPIE PARTESIA) 22/02/2022
ACCORD RELATIF A LA DENONCIATION DE L'UES CREATIS ET SPIE PARTESIA
ACCORD

CRN-BROCARD

Accord d'entreprise CRN-BROCARD 03/09/2018
rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CRN-BROCARD 03/09/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CRN-BROCARD 09/07/2019
Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CRN-BROCARD 12/07/2021
Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

CUYNAT CONSTRUCTIONS

Accord d'entreprise CUYNAT CONSTRUCTIONS 19/03/2018
Accord d'entreprise portant sur la prorogation des mandats de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise CUYNAT CONSTRUCTIONS 08/11/2021
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

D R M S

Accord d'entreprise D R M S 05/04/2024
Négociation salariale 2024
ACCORD

D2R RENOVATION

Accord d'entreprise D2R RENOVATION 29/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

DARRAS & JOUANIN

Accord d'entreprise DARRAS & JOUANIN 18/12/2023
NAO 2024
ACCORD

DARRAS ET JOUANIN

Accord d'entreprise DARRAS ET JOUANIN 30/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire Salaires Egalités professionnelles Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DARRAS ET JOUANIN 20/01/2020
Procès verbal d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DARRAS ET JOUANIN 14/12/2020
PV D'ACCORD NPO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DARRAS ET JOUANIN 30/11/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NPO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DARRAS ET JOUANIN 30/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DARRAS ET JOUANIN 13/12/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NPO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DARRAS ET JOUANIN 18/12/2023
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DARRAS ET JOUANIN 19/11/2024
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DARRAS ET JOUANIN 18/11/2025
ACCORD NPO 2026
ACCORD

DBC2

Accord d'entreprise DBC2 23/12/2025
ACCORD RELATIF AU FUTUR STATUT COLLECTIF APPLICABLE AU PERSONNEL DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD GENIE CIVIL CONSECUTIVEMENT A L’APPORT PARTIEL D’ACTIFS DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION AU PROFIT DE LA SOCIETE DEMATHIEU BARD GENIE CIVIL
ACCORD

DEMATHIEU & BARD BAT ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise DEMATHIEU & BARD BAT ILE DE FRANCE 29/01/2018
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU & BARD BAT ILE DE FRANCE 27/06/2018
Accord relatif au report des élections professionnelles et à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DEMATHIEU & BARD BAT ILE DE FRANCE 29/01/2018
Accord sur le Droit à la Déconnexion
ACCORD

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