Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

Accord d'entreprise CARDINAL PROMOTION 23/07/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SAS CARDINAL PROMOTION Compte épargne temps et congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CATTANEO 29/03/2021
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 MARS 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES NOUVELLE AQUITAINE 05/02/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES NOUVELLE AQUITAINE 05/12/2025
Accord Egalité professionnelle entre les homes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES NOUVELLE AQUITAINE 05/12/2025
Accord Promotion de la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES NOUVELLE AQUITAINE 09/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CHANZY PARDOUX 15/01/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX 18/07/2022
Egalité professionnelle ente les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX 18/07/2022
PERIODICITE
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX 20/12/2022
Accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX 21/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CIMEO CONSTRUCTION 08/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIMEO CONSTRUCTION 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CIMEO CONSTRUCTION 23/11/2022
Accord de prorogation de mandat des élus CSE au sein de la société CIMEO CONSTRUCTION dans l'attente du renouvellement de l'instance
ACCORD

Accord d'entreprise CIMEO CONSTRUCTION 08/02/2022
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 27/03/2019
Mise en place vote dématérialisé par Internet
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 27/03/2019
Mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 13/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 29/03/2018
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail.
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 11/12/2018
Négiociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 17/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 13/01/2020
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement et aux attibutions du C.S.E au sein de la société CITINEA
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 17/01/2020
Procès-verbal dasn le cadre des négociations annuelles obligatoires - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 15/01/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CITINEA 30/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD