Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments
CHANTIERS MODERNES NOUVELLE AQUITAINE
Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES NOUVELLE AQUITAINE 05/12/2025
Accord Promotion de la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES NOUVELLE AQUITAINE 09/01/2026
NAO 2026
ACCORD
CHANZY PARDOUX
Accord d'entreprise CHANZY PARDOUX 15/01/2024
NAO 2024
ACCORD
CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX
Accord d'entreprise CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX 18/07/2022
Egalité professionnelle ente les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX 18/07/2022
PERIODICITE
ACCORD
Accord d'entreprise CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX 20/12/2022
Accord collectif relatif au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise CIE GUYANAISE D'INTER TRAVAUX 21/03/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
CIMEO CONSTRUCTION
Accord d'entreprise CIMEO CONSTRUCTION 08/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CIMEO CONSTRUCTION 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise CIMEO CONSTRUCTION 23/11/2022
Accord de prorogation de mandat des élus CSE au sein de la société CIMEO CONSTRUCTION dans l'attente du renouvellement de l'instance
ACCORD
Accord d'entreprise CIMEO CONSTRUCTION 08/02/2022
Accord télétravail
ACCORD
CITINEA
Accord d'entreprise CITINEA 27/03/2019
Mise en place vote dématérialisé par Internet
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 27/03/2019
Mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 13/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 29/03/2018
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail.
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 11/12/2018
Négiociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 17/10/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des Institutions Représentatives du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 13/01/2020
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement et aux attibutions du C.S.E au sein de la société CITINEA
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 17/01/2020
Procès-verbal dasn le cadre des négociations annuelles obligatoires - Année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 15/01/2021
Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 30/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 22/10/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail du 29/03/2021
AVENANT
Accord d'entreprise CITINEA 06/01/2022
PROCES VERBAL OUVERTURE ET CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 15/12/2022
Procès verbal d'ouverture et de clôture des Négociations Annuelles Obligatoires Année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CITINEA 08/01/2024
Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas