Accords d'entreprise : Construction d'autres bâtiments

Accord d'entreprise CLARET ET FILS 21/09/2019
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité de repas, l'indemnité de trajet et création de zones concentriques supplémentaires, contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise COFEX GEOTECHNIQUE (NAO 2024-2025) 27/11/2024
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024-2025 pour le personnel de COFEX GEOTECHNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COFEX GEOTECHNIQUE (NAO 2025) 19/12/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025-2026 POUR LE PERSONNEL DE COFEX GEOTECHNIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS MAYOTTE 26/04/2018
ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 POUR LA SOCIETE COLAS MAYOTTE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAG MARTIN DE BATIMENT 06/05/2025
Avenant de révision de l'accord collectif d'aménagement et de réduction du temps de travail du 09/01/2002
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE D ENTREPRISE MODERN 17/07/2020
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE D ENTREPRISE MODERNE CONSTRUCTION 24/04/2020
Accord relatif à la prise des congés payés et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE D ENTREPRISE MODERNE CONSTRUCTION CGEM CONSTRUCTION 30/06/2021
Accord égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTR REALISATIONS AGRICOLES INDUSTRIEL 03/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS LE COUILLARD 10/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL SOCIETE CONSTRUCTIONS LE COUILLARD SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS LE COUILLARD 10/10/2024
Accord d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTRUCTIONS LE COUILLARD 23/06/2025
ACCORD SUR LA DUREE ET L’ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COQUELIN BATIMENT 20/02/2020
Un Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise COQUELIN BATIMENT 20/02/2020
Un Accord d'entreprise organisant les modalités de décompte de l'horaire de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise COQUELIN BATIMENT 15/05/2020
Un Accord d'Entreprise sur la Périodicité des Réunions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COREBAT BTP 25/03/2022
PROJET ACCORD COLLECTIF PORTANT à 300H LE CONTINGENT ANNUL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE COREBAT
ACCORD

Accord d'entreprise CORNU FRERES 07/04/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LECONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CORTINHEIRO CONSTRUCTION DU VAR 15/06/2026
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COSTANTINI FRANCE SARL 17/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES AU SEIN DE LA SOCIETE COSTANTINI FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CREALI 18/03/2024
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIS SAS (Organisation Durée du Temps de Travail) 30/01/2024
Un Accord relatif à la Durée et l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CREATIS(ACCORD RELATIF A LA DENONCIATION DE CREATIS ET SPIE PARTESIA) 22/02/2022
ACCORD RELATIF A LA DENONCIATION DE L'UES CREATIS ET SPIE PARTESIA
ACCORD

Accord d'entreprise CRN-BROCARD 03/09/2018
rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CRN-BROCARD 03/09/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise conseils services travaux ouvrages 19/05/2020
Accord collectif du 19/05/2020 relatif aux mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid 19 en matière de congès payés
ACCORD