Accords d'entreprise : Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Accord d'entreprise AQUITAINE RAIL 26/11/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS RAIL 18/06/2018
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la représentation des comités d'établissement au CCE
AVENANT

Accord d'entreprise COLAS RAIL 06/07/2018
Accord de substitution et d'harmonisation relatif au statut collectif des salariés de l'établissement MATERIELS LOURDS VECCHIETTI suite à la fusion au sein de COLAS RAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS RAIL 06/11/2018
Accord compélmentaire visant au déploiement de l'accord de référence de Groupe COLAS portant sur la mixité et l'égalité professionnelle a sein de la filiale COLAS RAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS RAIL 03/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS RAIL 10/01/2019
Avenant à l'accord d'entreprise de la Société COLAS RAIL relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 pour 2019
AVENANT

Accord d'entreprise COLAS RAIL 04/07/2019
Accord relatif au vote par voie électronique en vue de toute consultation des salariés dont l'élection des Instances Représentatives du Personnel au sein de la Société COLAS RAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS RAIL 04/07/2019
Accord déterminant le nombre et le périmètre des établissements distincts au sein de la Société COLAS RAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS RAIL 04/07/2019
Accord relatif au fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques d'établissement et du Comité Social et Economique Central au sein de la Société COLAS RAIL et ses annexes
ACCORD

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 04/05/2018
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 03/06/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DIJONNAISE DE VOIES FERREES 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EGENIE 12/07/2019
ACCORD DE DISSOLUTION DE L'UES ENTRE EGENIE et SAGES RAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE RAIL 30/03/2018
ACCORD RELATIF A LA DECLARATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE RAIL 16/04/2019
Accord Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ERS 21/03/2019
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 27/02/2018
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PAR LE PRISME DU BIEN-ETRE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 21/11/2018
Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 08/01/2019
Accord sur les institutions représentatives du personnel des activités régionales
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 03/04/2019
ACCORD MAIN TENDUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 03/04/2019
Avenant de révision n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ETF 07/05/2019
Accord sur la réduction des mandats des instances représentatives du personnel société ETF
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 26/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique société ETF
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 26/06/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique ETF
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 19/12/2019
Accord négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 03/04/2019
Avenant de révision n°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ETF 21/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETF - AVT 1 25/10/2018
Avenant de révision n°1 à l'accord aménagement du temps de travail par le prisme du bien-être au travail
AVENANT

Accord d'entreprise OLICHON 11/06/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OPERATEUR DE LA LIGNE EIFFAGE RAIL EXPRESS 12/03/2019
Accord d'entreprise du 11/03/2019 suite à la négociation annuelle obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise PANDROL RAILWELD 26/08/2019
accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise R.VECCHIETTI 25/04/2018
Prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 28/03/2018
UN ACCORD REELATIF A L'EXERCICE DU DIALOGUE SYNDICAL ET AU FONCTIONNEMENT DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 28/03/2018
UN PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 17/09/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 11/12/2018
Accord relatif au statut social collectif applicable au sein de SFERIS
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 19/12/2018
Accord relatif au compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 11/12/2018
Accord relatif à la durée et aux modalités du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 19/06/2019
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CHAMPENOISE DE TP ET VOIES FERREES 11/01/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Sté CHAMPENOISE DE TP ET VOIES FERREES 11/01/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TSO 20/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TSO 15/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise TSO FRASCA 29/10/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail et à l'indemnisation des déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise VECCHIETTI 05/12/2017
un accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise VECCHIETTI 22/12/2017
un accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle obligatoire 2017 pour 2018
ACCORD