Accords d'entreprise : Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Accord d'entreprise ETF 26/06/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique société ETF
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 26/06/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique ETF
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 19/12/2019
Accord négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 21/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 13/10/2020
ACCORD INSTITUANT UN NOUVEAU REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES A DESTINATION DES CADRES ET ASSIMILES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 02/11/2021
Avenant n°1 de révision à l'accord sur l'harmonisation des pratiques et des usages de paie
AVENANT

Accord d'entreprise ETF 11/10/2021
Avenant de révision n°2 à l'accord aménagement du temps de travail par le prisme du bien être au travail
AVENANT

Accord d'entreprise ETF 21/10/2021
Accord anticipé d'adaptation - Transfert des activités support de la société ETF vers EUROVIA MANAGEMENT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 08/12/2021
Accord Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 31/05/2022
Avenant à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ETF 31/08/2022
Avenant de révision 2 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle et à l'égalité salariale entre les FH
AVENANT

Accord d'entreprise ETF 03/01/2023
Négociations Annuelles Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 29/06/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel de la société ETF
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 03/10/2023
Accord d'adaptation des règles de la négociation obligatoire dans l'entreprise ETF
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 08/11/2023
Accord sur l'égalité professionnelle et l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 08/11/2023
Accord main tendue
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 23/01/2024
Accord négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 07/03/2024
Avenant à l'accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ETF 07/03/2024
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise ETF 04/11/2024
Avenant de révision n°1 a l'accord instituant un nouveau régime de retraite supplémentaire à cotisations définies à destination des cadres et assimilés cadres
AVENANT

Accord d'entreprise ETF 18/06/2025
avenant de révision n°3 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle et à l'égalité salariale entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ETF - AVT 1 25/10/2018
Avenant de révision n°1 à l'accord aménagement du temps de travail par le prisme du bien-être au travail
AVENANT

Accord d'entreprise FERROMOVE SAS (Aménagement Temps Travail) 23/04/2024
Un Accord d'Entreprise relatif à la Modulation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise FERROTRACT 20/06/2019
l'accord d'entreprise sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise FERROTRACT 03/06/2022
Accord de revision portant sur l'accord d'entreprise sur la remuneration le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée du 18 novembre 2019
ACCORD