Accords d'entreprise : Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Accord d'entreprise COLAS RAIL 15/11/2023
Avenant à l'accord de prorogation des mandats des CSE de Colas Rail et ses filiales
AVENANT

Accord d'entreprise COLAS RAIL 26/02/2024
Avenant numéro 1 Relatif à la Mise en Place et Au Fonctionnement des Comites Sociaux et Economiques d’Etablissement et du Comite Social et Economique Central au Sein de COLAS RAIL et de ses Filiales
AVENANT

Accord d'entreprise COLAS RAIL 26/02/2024
Avenant numero 1 A l’Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la société COLAS RAIL et ses filiales
AVENANT

Accord d'entreprise COLAS RAIL 24/01/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS RAIL 14/01/2025
PV d'accord à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) sur les salaires du groupe Colas Rail
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS RAIL 21/01/2026
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) DU GROUPE COLAS RAIL 2025 POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS RAIL INFRA SERVICES 20/06/2023
Accord de constitution d'un périmètre social additionnel pour la société Colas Rail Infra Services (CRIS) au sein de Colas Rail
ACCORD

Accord d'entreprise COLAS RAIL TRACTION 26/02/2024
Avenant n°4 a l’accord de constitution d’un périmètre social pour la société COLAS RAIL TRACTION au sein de COLAS RAIL et ses Filiales
AVENANT

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 04/05/2018
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 03/06/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 08/06/2020
Négociation annuelle obligatoire. Accord d'entreprise 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 07/06/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 08/06/2021
NAO 2021 sur les données 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 08/06/2022
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 08/06/2022
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 12/06/2023
Accord NAO 2023 sur les données 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DELCOURT RAIL 08/06/2022
Accord NAO 2022 sur les données 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DIJONNAISE DE VOIES FERREES 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DVF 24/09/2021
ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DVF 25/03/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DVF 31/03/2026
Accord de révisions sur l'organisation et la rémunération du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise EGENIE 12/07/2019
ACCORD DE DISSOLUTION DE L'UES ENTRE EGENIE et SAGES RAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE RAIL 30/03/2018
ACCORD RELATIF A LA DECLARATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE RAIL 16/04/2019
Accord Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE RAIL 31/03/2021
Accord portant sur les NAO 2021
ACCORD