Accords d'entreprise : Construction de voies ferrées de surface et souterraines

Accord d'entreprise SFERIS 11/10/2022
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 11/10/2022
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 14/12/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 07/03/2023
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 28/03/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 05/07/2022
Avenant n°2 révisant l'accord relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise SFERIS 20/02/2025
Accord collectif relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SFERIS 05/03/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à la durée et aux modalités d'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SFERIS 07/10/2025
Avenant n°2 révisant l'accord relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise SFERIS 16/12/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CHAMPENOISE DE TP ET VOIES FERREES 11/01/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOC CHAMPENOISE DE TP ET VOIES FERREES 09/09/2024
Avenant n°1 à l'accord instituant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
AVENANT

Accord d'entreprise SOC CHAMPENOISE DE TP ET VOIES FERREES 19/12/2025
Accord relatif à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise Sté CHAMPENOISE DE TP ET VOIES FERREES 11/01/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSALP RENOUVELLEMENT 26/09/2022
Accord collectif forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSALP RENOUVELLEMENT 26/09/2022
Accord collectif forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TSO 20/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TSO 15/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise TSO 27/07/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TSO 26/10/2020
ACCORD DE GROUPE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TSO 31/05/2021
Accord relatif à la négociation annuelle des salaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TSO 10/05/2022
Accord relatif à la Négociation Annuelle des Salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TSO 27/04/2023
Accord relatif à la négociation annuelle des salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TSO FRASCA 29/10/2018
Accord relatif à l'organisation du temps de travail et à l'indemnisation des déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise VECCHIETTI 05/12/2017
un accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD