Accords d'entreprise : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
EARL LA GENDRIE
Accord d'entreprise EARL LA GENDRIE 31/01/2019
accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
EARL LA TERRINE
Accord d'entreprise EARL LA TERRINE 22/12/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EARL LA TOUCHE
Accord d'entreprise EARL LA TOUCHE 02/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
EARL LE PANIER DU JARDIN D'AGNES
Accord d'entreprise EARL LE PANIER DU JARDIN D'AGNES 30/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD
EARL LISONS FOUQUETIERE
Accord d'entreprise EARL LISONS FOUQUETIERE 25/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTRAT INTERMITTENT
ACCORD
EARL SCCF
Accord d'entreprise EARL SCCF 15/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
ACCORD
EDMOND DE LA HAYE JOUSSELIN
Accord d'entreprise EDMOND DE LA HAYE JOUSSELIN 20/03/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE POINSIGNON SOPHIE
Accord d'entreprise EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE POINSIGNON SOPHIE 31/03/2023
Accord de modulation et d'annualisation du temps de travail
ACCORD
FERRE JOEL
Accord d'entreprise FERRE JOEL 15/02/2019
ACCORD ENTREPRISE VERSEMENT PRIME POUVOIR D ACHAT
ACCORD
GAEC DE FAYOLLE
Accord d'entreprise GAEC DE FAYOLLE 03/01/2020
contrat intermittent
ACCORD
GAEC DUPUIS
Accord d'entreprise GAEC DUPUIS 15/10/2019
ACCOMPLISSEMENT ET CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
GAUDUCHON Séverine
Accord d'entreprise GAUDUCHON Séverine 16/10/2019
Accord d’entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
KWS MOMONT
Accord d'entreprise KWS MOMONT 07/12/2020
Accord Collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un contrat à durée déterminée à objet défini
ACCORD
LA BELLEVUE
Accord d'entreprise LA BELLEVUE 05/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LE BON PAIN PAYSAN
Accord d'entreprise LE BON PAIN PAYSAN 29/06/2021
ACCORD DE MISE EN PLACE DU TRAVAIL DE NUIT et ORGANISATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LES PAILLES DU LANGUEDOC
Accord d'entreprise LES PAILLES DU LANGUEDOC 15/10/2025
AUGMENTATION DU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
LIMAGRAIN
Accord d'entreprise LIMAGRAIN 19/12/2018
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement du dialogue social
ACCORD
Accord d'entreprise LIMAGRAIN 18/12/2019
Accord unanime sur le maintien des instances de représentation du personnel et la prorogation des mandats des élus de l'UES Agro-Productions
ACCORD
Accord d'entreprise LIMAGRAIN 02/07/2020
Accord NAO LIMAGRAIN COOP 2020
ACCORD
Accord d'entreprise LIMAGRAIN 12/02/2020
Avenant de prolongation à l'accord relatif aux égalités professionnelles et à la solidarité
AVENANT
Accord d'entreprise LIMAGRAIN 23/09/2020
Avenant de prolongation à l'accord contrat de génération
AVENANT
Accord d'entreprise LIMAGRAIN 10/03/2021
Accord relatif au régime de prévoyance du Groupe Limagrain périmètre France
ACCORD
Accord d'entreprise LIMAGRAIN 21/07/2021
ACCORD sur la Négociation Annuelle Obligatoire Limagrain Coop 2021
ACCORD
Accord d'entreprise LIMAGRAIN 08/04/2022
Accord NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise LIMAGRAIN 14/12/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
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