Accords d'entreprise : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
LIMAGRAIN EUROPE
Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 27/09/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 29/07/2022
Protocole d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022-2023
ACCORD
Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 31/03/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 1er septembre 2006
AVENANT
Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 28/07/2023
Protocole d'Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 2024
ACCORD
Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 02/05/2022
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE
AVENANT
Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 03/10/2023
Accord de méthode portant sur la mise en œuvre de la Classification 2020
ACCORD
MATARD CULTURES MODERNES
Accord d'entreprise MATARD CULTURES MODERNES 23/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTRAT INTERMITTENT
ACCORD
OLIVIER VASSEUR
Accord d'entreprise OLIVIER VASSEUR 20/04/2022
Accord d'aménagement du temps de travail sur un cadre plurihebdomadaire
ACCORD
OXALIS
Accord d'entreprise OXALIS 01/03/2019
Accord d'entreprise sur la Prime exceptionnelle pouvoir d'achat
ACCORD
PATRICK DE BAENE
Accord d'entreprise PATRICK DE BAENE 02/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAGA VEGETAL
Accord d'entreprise SAGA VEGETAL 30/03/2021
Accord du 30 mars 2021 sur l'égalité professionnelle
ACCORD
SCEA CORMORECHE JEAN-GERARD
Accord d'entreprise SCEA CORMORECHE JEAN-GERARD 23/09/2024
accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
SCEA DE LA CONSOUDE
Accord d'entreprise SCEA DE LA CONSOUDE 17/07/2024
Annualisation du temps de travail
ACCORD
SCEA DE LA FERME SAINTE ANNE
Accord d'entreprise SCEA DE LA FERME SAINTE ANNE 15/09/2021
Accord d'entreprise SCEA de la ferme Sainte Anne sur la modulation du temps de travail
ACCORD
SCEA DE LA FONTAINE
Accord d'entreprise SCEA DE LA FONTAINE 19/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SCEA DES DEFFENDS
Accord d'entreprise SCEA DES DEFFENDS 04/01/2021
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
SCEA DU CHATEAU D'HORNOY
Accord d'entreprise SCEA DU CHATEAU D'HORNOY 30/10/2024
accord d'entreprise sur la durée du travail et la modulation du temps de travail
ACCORD
SCEA FERME DE WOESTYNE
Accord d'entreprise SCEA FERME DE WOESTYNE 24/10/2025
Accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
SCEA JIM
Accord d'entreprise SCEA JIM 18/08/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SCEA LAFFITEAU
Accord d'entreprise SCEA LAFFITEAU 18/12/2019
Accord de mise en place d'un contrat intermittent
ACCORD
SCEA LE MOULIN DU RENCLOS
Accord d'entreprise SCEA LE MOULIN DU RENCLOS 09/03/2021
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
SCEA LE SOLEIL DES COLLINES
Accord d'entreprise SCEA LE SOLEIL DES COLLINES 06/01/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCEA LE SOLEIL DES COLLINES 24/03/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL MODIFIANT L'ACCORD CONCLU LE 6 JANVIER 2020
ACCORD
SCEA MAJEP
Accord d'entreprise SCEA MAJEP 17/10/2019
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent 2019
ACCORD
SCEA PELLETIER
Accord d'entreprise SCEA PELLETIER 25/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
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