Accords d'entreprise : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 27/03/2023
Accord collectif portant sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 27/03/2023
Accord relatif à la Prime Annuelle de Transport
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 14/12/2022
Avenant de révision n°1 à l'accord relatif au régime de prévoyance du Groupe Limagrain
AVENANT

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 14/12/2022
Avenant de révision n°1 à l'accord sur le régime de base "frais de santé" du Groupe Limagrain
AVENANT

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 14/12/2022
Avenant de révision n°1 à l'accord sur le régime "frais de santé" surcomplémentaire du Groupe Limagrain
AVENANT

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 22/06/2023
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 31/05/2023
Accord relatif au dialogue social au sein du Groupe Limagrain
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 06/06/2024
Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 11/07/2024
Organisation et fonctionnement du dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 27/11/2024
Accord portant prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 13/03/2025
Accord collectif formalisant le transfert collectif des fonds du PER AGRICA vers le PERU CARDIF
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 06/05/2025
Avenant de révision n°2 à l'accord sur le régime de base "frais de santé" du Groupe Limagrain
AVENANT

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 10/06/2025
Accord de méthode relatif au cadrage des négociations de l'accord de classification V Branches
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 09/07/2025
Protocole d'accord de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN 01/10/2025
AVENANT DE RÉVISION N°2 À L’ACCORD SUR LE RÉGIME SURCOMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE « FRAIS DE SANTÉ » DU GROUPE LIMAGRAIN
AVENANT

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 13/12/2018
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 27/03/2019
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 05/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 12/09/2019
Protocole d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 31/07/2020
Protocole d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 14/12/2020
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 09/04/2021
Accord relatif au régime des astreintes
AVENANT

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 27/05/2021
Accord collectif relatif à la mise en place de convention de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 25/08/2021
Protocole d'Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LIMAGRAIN EUROPE 25/08/2021
Versement d'une prime PEPA dans le cadre des NAO 2021
ACCORD