Accords d'entreprise : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Accord d'entreprise SCEA PELLETIER 30/07/2024
Avenant à l'accord du 25/102022 relatif à la mise en place de l'activité partielle de longuedurée
AVENANT

Accord d'entreprise SCEA QUILLET 19/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA SAINT JEAN 07/03/2022
ACCORD ENTREPRISE CONGES PAYES SCEA SAINT JEAN
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA SAINT JOSEPH 12/06/2025
LE FORFAIT ANNUEL EN HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA SAINT-JEAN 24/02/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC AGRICOLE SEINE ET OISE 10/02/2020
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LA BOISSIERE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE AGRICOLE DU SAUVAGE 06/07/2020
Accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BIO ENSEMBLE 22/04/2022
accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/10/2021
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/10/2021
Accord collectif portant sur la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/10/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVCT au sein de l'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 27/10/2021
AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28 JUILLET 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 26/11/2021
Accord collectif du 26 novembre 2021 portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 19/09/2022
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 16/12/2022
accord de classification ues ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 18/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LA PRÉVOYANCE (GARANTIES INVALIDITÉ, INCAPACITÉ, DÉCÈS) DES SALARIÉS DE L’UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 23/02/2024
ACCORD PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DES MEDAILLES D’HONNEUR DU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 23/02/2024
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L’UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 21/10/2024
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 21/10/2024
ACCORD PORTANT L’ATTRIBUTION DES TITRES-RESTAURANT AU SEIN DE L’UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 21/10/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRIME DE 13IEME MOIS UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 13/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LA PREVOYANCE (FRAIS DE SANTE) DES SALARIES DE L’UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 12/12/2025
ACCORD RELATIF AUX TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FLORIMOND DESPREZ VEUVE ET FILS 08/04/2024
Accord de transition
ACCORD

Accord d'entreprise SYNGENTA FRANCE SAS 22/07/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES
AVENANT