Accords d'entreprise : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SCEA LE SOLEIL DES COLLINES
Accord d'entreprise SCEA LE SOLEIL DES COLLINES 06/01/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SCEA LE SOLEIL DES COLLINES 24/03/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL MODIFIANT L'ACCORD CONCLU LE 6 JANVIER 2020
ACCORD
SCEA MAJEP
Accord d'entreprise SCEA MAJEP 17/10/2019
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent 2019
ACCORD
SCEA PELLETIER
Accord d'entreprise SCEA PELLETIER 25/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise SCEA PELLETIER 30/07/2024
Avenant à l'accord du 25/102022 relatif à la mise en place de l'activité partielle de longuedurée
AVENANT
SCEA QUILLET
Accord d'entreprise SCEA QUILLET 19/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SCEA SAINT JEAN
Accord d'entreprise SCEA SAINT JEAN 07/03/2022
ACCORD ENTREPRISE CONGES PAYES SCEA SAINT JEAN
ACCORD
SCEA SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise SCEA SAINT JOSEPH 12/06/2025
LE FORFAIT ANNUEL EN HEURES
ACCORD
SCEA SAINT-JEAN
Accord d'entreprise SCEA SAINT-JEAN 24/02/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
SOC AGRICOLE SEINE ET OISE
Accord d'entreprise SOC AGRICOLE SEINE ET OISE 10/02/2020
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE LA BOISSIERE
ACCORD
SOCIETE AGRICOLE DU SAUVAGE
Accord d'entreprise SOCIETE AGRICOLE DU SAUVAGE 06/07/2020
Accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail
ACCORD
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BIO ENSEMBLE
Accord d'entreprise SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE BIO ENSEMBLE 22/04/2022
accord d'entreprise fixant les conditions de recours aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/10/2021
Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/10/2021
Accord collectif portant sur la NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/10/2021
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVCT au sein de l'UES ARTERRIS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 27/10/2021
AVENANT A L’ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28 JUILLET 2015
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 26/11/2021
Accord collectif du 26 novembre 2021 portant sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 19/09/2022
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 16/12/2022
accord de classification ues ARTERRIS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 18/12/2024
ACCORD PORTANT SUR LA PRÉVOYANCE (GARANTIES INVALIDITÉ, INCAPACITÉ, DÉCÈS) DES SALARIÉS DE L’UES ARTERRIS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 23/02/2024
ACCORD PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DES MEDAILLES D’HONNEUR DU TRAVAIL AU SEIN DE L’UES ARTERRIS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 23/02/2024
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L’UES ARTERRIS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 21/10/2024
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 21/10/2024
ACCORD PORTANT L’ATTRIBUTION DES TITRES-RESTAURANT AU SEIN DE L’UES ARTERRIS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 21/10/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PRIME DE 13IEME MOIS UES ARTERRIS
ACCORD
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