Accords d'entreprise : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Accord d'entreprise GSN SEMENCES 30/10/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CONCERNANT L'UES 5 BRANCHES DU GROUPE VIVADOUR 2024-2028
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 15/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 15/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 09/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 12/09/2018
UN AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU 22 JANVIER 2010
AVENANT

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 18/09/2018
UN ACCORD DE FIN DE DEBRAYAGE, DE REPRISE DU TRAVAIL ET CONTINUITE DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 28/02/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 16/04/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT ET L'ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE HM. CLAUSE SA
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 15/09/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 02/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'ADAPTATION DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 07/09/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 25/11/2020
UN ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE, POLYCOMPETENCE ET EXPERTISE
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 06/09/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 01/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX PRIMES SUR OBJECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 19/09/2022
un Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 24/10/2022
UN ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DES CONVENTIONS COLLECTIVES « CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE PRODUCTION AGRICOLE ET CUMA DU 15 SEPTEMBRE 2020 (CCNPA / CUMA) » ET « CONVENTION COLLECTIVE DEPARTEMENTALE DE LA DROME DU 22 JANVIER 1970 (CCD) »
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 07/02/2023
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 07/02/2023
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE NOMBRE DE COLLEGES AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 27/03/2023
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL PAR ROULEMENT AU SEIN DU CONTROLE QUALITE
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 08/03/2023
UN ACCORD "PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL"
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 08/09/2023
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 26/06/2024
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'ATTRIBUTION DE TITRES-RESTAURANT AU SEIN DE LA SOCIETE HM.CLAUSE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 17/07/2025
UN ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 20/05/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DES ASTREINTES AU SEIN DE HM.CLAUSE
ACCORD

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 28/04/2025
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DE L'ACTIVITE ESTIVALE DANS LES STATIONS DE R&D ET ACTIVITE DE BATTAGE PRODUCTION AGRONOMIQUE
ACCORD