Accords d'entreprise : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
BONDUELLE EUROPE LONG LIFE
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 15/04/2022
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE L’UES BELL FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 23/03/2022
Avenant n°1 à l’accord portant sur les classifications et le déroulement de carrières des Ouvriers, Employés, Techniciens et Agents de Maîtrise OETAM – BELL FRANCE
AVENANT
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 26/09/2022
Accord relatif à des mesures correctives suite au calcul de l'index égalité professionnelle sur l'exercice 2020-2021
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 30/11/2022
Prorogation des mandats des membres du CSE des établissements de Bordères et Labenne au sein de l'UES BELL FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 09/02/2023
Accord relatif à la négociation annuelle sur les rémunérations, les salaires effectifs et le temps de travail année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 30/01/2025
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA RÉMUNÉRATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2025 AU SEIN DE L’UES BELL FRANCE
ACCORD
Bonduelle Europe Long Life
Accord d'entreprise Bonduelle Europe Long Life 01/03/2023
Accord dérogatoire aux dispositions conventionnelles concernant la prime de reconduction des contrats saisonniers
ACCORD
CAMARGUE INNOVATION
Accord d'entreprise CAMARGUE INNOVATION 01/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
CHAMPICARDE
Accord d'entreprise CHAMPICARDE 08/12/2018
Un avenant n°1 relatif à l'accord sur l'aménagement de la durée du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMPICARDE 30/08/2018
Un accord collectif d'entreprise ralatif à l'aménagement de la
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMPICARDE 18/11/2019
Avenant N°2 à l'accord collectif d'entreprise du 30 Août 2018 Aménagement de la durée du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise CHAMPICARDE 16/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 16 MARS 2020 RELATIF AUX MODALITES DE COMPENSATION POUR LES SALARIES DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES ET JOURS FERIES
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMPICARDE 12/06/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 02 JUIN 2020 RELATIF AUX MODALITES DE COMPENSATION POUR LES SALARIES DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTUE LES DIMANCHES
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMPICARDE 15/11/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE TRIENNAL RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME/HOMME (Période 2021-2023)
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMPICARDE 29/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SANTE SECURITE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMPICARDE 13/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE "EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES"
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMPICARDE 19/12/2024
PV D'ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMPICARDE 06/05/2025
Accord relatif à l'aménagement et la durée du temps de travail - Forfait annuel en jours
ACCORD
CHAMPIONNE
Accord d'entreprise CHAMPIONNE 20/05/2025
ACCORD COLLECTIF ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
DAL MOLIN Olivier
Accord d'entreprise DAL MOLIN Olivier 13/11/2025
L'accord portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
DE L'AUBINIERE
Accord d'entreprise DE L'AUBINIERE 21/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTUTION DE PRIMES
ACCORD
DE LA CHENARDIERE
Accord d'entreprise DE LA CHENARDIERE 21/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTITUTION DE PRIMES
ACCORD
DES PINS
Accord d'entreprise DES PINS 14/11/2019
Accord d’entreprise du 14 novembre 2019 portant sur les heures supplémentaires
ACCORD
DU LAUNAY
Accord d'entreprise DU LAUNAY 23/06/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIT A L'INSTITUTION DE PRIMES
ACCORD
DU REAUD
Accord d'entreprise DU REAUD 21/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTITUTION DE PRIMES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas