Accords d'entreprise : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Accord d'entreprise HM.CLAUSE 10/12/2025
UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DU 27 MARS 2023 RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PAR ROULEMENT AU SEIN DU CONTROLE QUALITE
AVENANT

Accord d'entreprise LA PLAINE 01/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INSTITUTION DE PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise LARRERE ET FILS 23/05/2024
Accord d'entreprise relatif aux rémunérations 2024 de l'UES LARRERE & FILS / ATELIERS DES PRODUCTEURS
ACCORD

Accord d'entreprise LARRERE ET FILS 10/01/2025
Accord d'entreprise relatif aux rémunérations 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LE CENTIEME SINGE 31/03/2023
Décompte calcul congés payés jours ouvrables en jours ouvrés
ACCORD

Accord d'entreprise LE CENTIEME SINGE 31/03/2023
Octroi d'une sixième semaine de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise LE JARDIN DE RABELAIS 19/04/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise LE JARDIN DE RABELAIS 06/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise LE RHEU MARAICHERS 19/04/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LE ROUGE GORGE DU THOUET 11/03/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEGULICE 26/09/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 24/01/2018
ACCORD DE NEGOCIATION SALARIALE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 06/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 22/10/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 17/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 06/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 11/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 13/06/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU 29/04/1999
AVENANT

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 08/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 08/02/2023
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 29/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 03/10/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 22/03/2024
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 13/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise LEGUM' LAND 03/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026
ACCORD