Accords d'entreprise : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Accord d'entreprise SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE 07/12/2023
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 10/03/2023 sur le dispositif d'horaires individualisés
AVENANT

Accord d'entreprise STAT INVES EXPER DEVEL CULT MAR BN GIE 29/11/2021
Accord d'entreprise sur la formation professionnelle continue
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D'ESSAIS 06/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la modification de la période d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise TSP - TERROIR SAVEUR PRODUCTION 23/06/2018
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 02/11/2018
avenant accord vilmorin SA déplacements missions professionnelles et formation
AVENANT

Accord d'entreprise VILMORIN 26/07/2018
Accord d'entreprise organisant les modalités d'utilisation par les organisations syndicales et les IRP des Technologies de l'information et de la Communication (TIC)
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 31/12/2018
Accord Vilmorin SA Déplacements missions professionnelles et formation
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 16/05/2019
Mise en place et fonctionnement des CSE, du CSE Central et du Dialogue Social
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 06/09/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019 Protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 15/10/2018
Accord de reconnaissance des compétences et de la performance collective
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 26/07/2018
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN 26/07/2018
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 02/07/2020
négociations annuelles obligatoires 2020 protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 30/06/2021
accord 2 sur la prime de performance d'équipe
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 01/07/2021
Accord de méthode pour la classification des emplois de la CCN de la production agricole
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 10/09/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021 - Protocole d'Accord
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 27/06/2022
Accord de reconnaissance des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 20/09/2022
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 18/01/2023
accord sur les gardes et astreintes vilmorin
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 18/01/2023
Accord sur les gardes et astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 31/05/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des CSE et du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 27/06/2025
Protocole d'accord concernant les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN-MIKADO 02/12/2025
accord sur la mise en place d'une indemnité d'occupation
ACCORD