Accords d'entreprise : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Accord d'entreprise LEGUMES DE SALANQUE 14/09/2023
Accord collectif n°2023/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant l'annualisation, la flexibilité et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHAMPIGNONNIERES DE CHANCELADE 30/08/2018
Protocole d'accord du 30 août 2018 portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES CHAMPIGNONS DU CANIGOU 13/05/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE L'OPPIDUM 20/01/2022
Accord collectif sur la mise en placedu forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE LA BERTHONNIERE 23/05/2025
Accord sur l'aménagement plurihebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE LA VOIE ROMAINE 22/11/2022
Accord d'entreprise relatif au maintien de rémunération en cas d'accident de travail ou d'arrêt maladie
ACCORD

Accord d'entreprise LES JARDINS DE LA VOIE ROMAINE 20/03/2025
Accord relatif à la mise en place d'une période d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise LES SERRES DES HAUTS DE FRANCE 26/05/2020
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEO-GARANCIERES 10/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NEO-GARANCIERES 10/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jour pour les cadres
ACCORD

Accord d'entreprise OBS INNOVATION 07/04/2021
Accord sur la création d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise ONORATERRA 14/11/2022
Accord d'entreprise dit "Accord PRINTEMPS" relatif à l'aménagement des temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION 07/04/2021
Un Accord sur la création d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION 25/07/2023
un accord d'entreprise relatif à la classification au sein de la coopérative OBS
ACCORD

Accord d'entreprise POM' DU GY 01/03/2024
annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROVENCE PRODUCTION 18/11/2019
Accord d’entreprise du 18 novembre 2019 portant sur les heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise RENAUD & FILS SARL 25/04/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique au sein de la société RENAUD Champignons
ACCORD

Accord d'entreprise RENAUD & FILS SAS 16/06/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE Aménagement de la périodicité des entretiens professionnels Contingent annuel et contreparties en repos
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 30/03/2018
UN ACCCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 25/06/2018
UN ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 29/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 04/03/2019
UN ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF AU VERSEMNT DE LA PRIME EXCPETIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 04/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 12/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise RIJK ZWAAN FRANCE 16/12/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE SIGNE LE 03/012/2007
AVENANT