Accords d'entreprise : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Accord d'entreprise ADASMS LES RIVES DERVOISES 29/05/2019
Un accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGRIFER 28/02/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGRIVAL 05/11/2020
Accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ARMOR SEMENCES SCEA 30/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait annuel en jours travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BIO SOLIDAIRE 11/03/2019
accord d'entreprise relatif à la grille des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BIO SOLIDAIRE 11/03/2019
accord entreprise relatif à l'ancienneté des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BIO SOLIDAIRE 11/08/2021
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION BIO SOLIDAIRE 20/12/2022
Accord d'entreprise dans le cadre des NAO relatif à la grille des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION FERMES D'AVENIR 19/09/2018
l'accord de substitution relatif au changement de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 19/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 12/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 11/06/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT SIGNE LE 12/02/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 09/12/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 14/12/2022
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION JARDINS DE COCAGNE 12/12/2025
2025 12 12 - accord collectif relatif à l'acquisition et à la prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BENOIT VEYRAC 28/03/2025
organisation du temps de travail et gestion des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BOCAPOM 11/03/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 30/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, les salaires effectifs et le temps de travail pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 07/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 23/01/2020
ACCORD CADRE AU SEIN DE L’UES BELL FRANCE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 23/01/2020
ACCORD DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT AU SEIN DE L’UES BELL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 02/03/2020
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 22/04/2020
AVENANT 2 DE REVISION A L’ACCORD DE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
AVENANT

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 17/02/2021
ACCORD CADRE AU SEIN DE L’UES BELL FRANCE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BONDUELLE EUROPE LONG LIFE 31/01/2022
ACCORD AU SEIN DE L’UES BELL FRANCE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA RÉMUNÉRATION, LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR 2022 DE L’UES BELL FRANCE
ACCORD