Accords d'entreprise : Culture et élevage associés
DIDIER VELLAS
Accord d'entreprise DIDIER VELLAS 22/06/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
DOMAINE DE BELLEVUE
Accord d'entreprise DOMAINE DE BELLEVUE 20/04/2018
PROPOSITION PAR L'EMPLOYEUR D'UN PROJET D'ACCORD
ACCORD
DOMAINE PRIEURE ROCH
Accord d'entreprise DOMAINE PRIEURE ROCH 15/02/2021
Accord collectif d'établissement relatif à la durée du travail
ACCORD
EARL DE POLIGNY
Accord d'entreprise EARL DE POLIGNY 23/09/2020
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
EARL LA COUSINE
Accord d'entreprise EARL LA COUSINE 25/05/2020
Accord d’entreprise sur la mise en place du travail intermittent
ACCORD
EARL LA CRESSONNIERE
Accord d'entreprise EARL LA CRESSONNIERE 27/09/2023
Un accord portant sur l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires annuel
ACCORD
EARL LA FERME DU BURGAUD
Accord d'entreprise EARL LA FERME DU BURGAUD 15/03/2019
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
EARL LA RETHIERE
Accord d'entreprise EARL LA RETHIERE 30/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
GAEC BOUTET
Accord d'entreprise GAEC BOUTET 28/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD
GAEC DU RENCLOS
Accord d'entreprise GAEC DU RENCLOS 05/11/2019
Accord d'entreprise contrat intermittent
ACCORD
INSTITUT DE GENECH
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2019
ACCORD COLLECTIF FORFAIT JOUR
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise INSTITUT DE GENECH 01/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME ANNUELLE
ACCORD
MOULIN DU MONT RAMUS
Accord d'entreprise MOULIN DU MONT RAMUS 23/06/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE VISANT A METTRE EN PLACE UN DISPOSITIF D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION
ACCORD
SCEA DE LAS CAZES
Accord d'entreprise SCEA DE LAS CAZES 02/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODE D'ACQUISITION ET DE PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD
TRINOS EXPE LAIT
Accord d'entreprise TRINOS EXPE LAIT 11/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la politique salariale et à l'organisation de la durée du travail
ACCORD
VELLAS DIDIER
Accord d'entreprise VELLAS DIDIER 18/10/2021
UN ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir