Accords d'entreprise : Edition de journaux

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 23/09/2025
Un Accord sur le Régime Social de la Part Appropriée et Equitable des Journalistes issue du Droit Voisin de Ouest-Francee
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 05/12/2025
Un Accord de Méthode sur les Négociations Efficience2
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST FRANCE 10/12/2025
accord gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST-FRANCE 13/12/2018
Plan de modernisation outil industriel - service expéditions de Rennes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE OUEST-FRANCE 08/12/2021
Accord plan de modernisation de l'outil industriel, arrêt d'une rotative. Service rotatives Rennes et service de production de la Chevroliere
ACCORD

Accord d'entreprise Société OUEST-FRANCE 06/06/2018
Un Avenant a l'Accord de 2012 suite Plan Modernisation Outil Industriel Service Maintenance Rennes
AVENANT

Accord d'entreprise TERRITORIAL 31/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement des frais de santé des salariés de la société TERRITORIAL
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIAL 29/03/2019
Accord annuel portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIAL 31/03/2021
Accord annuel portant sur la rémunération 2021 de la société Territorial
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIAL 17/04/2023
Accord annuel portant sur la rémunération 2023 de la société Territorial
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIAL 14/03/2024
Accord annuel sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITORIAL SAS 29/03/2019
Accord annuel portant sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 05/06/2018
Accord de méthode sur l'organisation des négociations et des procédures d'information-consultation des instances
ACCORD

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 01/06/2018
Avenant n°2 à l'accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale Paris Turf
AVENANT

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 07/03/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 21/06/2019
Accord de méthode sur l'organisation des négociations au sein de l'UES Paris Turf
ACCORD

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 19/12/2017
Accord portant prolongation des mandats CE/DP dans le cadre du nouveau contrat social de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise UES La Montagne 27/10/2023
Procès-Verbal d'ouverture des négociations annuelles obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UES La Montagne 14/02/2023
Procès Verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise UES La Montagne 17/02/2023
ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE TITRES RESTAURANTS
ACCORD

Accord d'entreprise UES La Montagne 20/02/2023
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours au sein de l'UES La Montagne
ACCORD

Accord d'entreprise WOLTERS KLUWER FRANCE 11/10/2018
accord sur le CSE et l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise WOLTERS KLUWER FRANCE 29/06/2021
Accord collectif d'entreprise sur le télétravail
ACCORD