Accords d'entreprise : Edition de journaux
SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE
Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE 13/04/2022
Accord sur la prorogation des mandats - avenant 1
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE 22/06/2022
Accord sur la NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE 09/08/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'institution du vote électronique aux élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE 19/09/2022
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE 10/07/2025
ACCORD NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE 12/09/2025
Rémunération des secrétaires à la rédaction
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE 24/10/2025
Accord sur l'aménagement du temps de travail des journalistes
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE DE PUBLICATIONS - L'ALSACE 09/07/2026
Accord relatif à la prorogation des mandats dans l'attente des élections du CSE
ACCORD
SOCIETE CHERBOURGEOISE D'EDITIONS
Accord d'entreprise SOCIETE CHERBOURGEOISE D'EDITIONS 22/04/2025
Accord sur l'organisation des astreintes de la maintenance
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE CHERBOURGEOISE D'EDITIONS 06/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PART APPROPRIEE ET EQUITABLE DES JOURNALISTES ISSUE DU DROIT VOISIN DES EDITEURS DE PRESSE
ACCORD
SOCIETE D EDITIONS ET DE PERIODIQUES TECHNIQUES
Accord d'entreprise SOCIETE D EDITIONS ET DE PERIODIQUES TECHNIQUES 24/05/2023
ACCORD D ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD
SOCIETE D'EDITION DE LA RESISTANCE ET DE LA PRESSE DE L'OUEST
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DE LA RESISTANCE ET DE LA PRESSE DE L'OUEST 31/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DE LA RESISTANCE ET DE LA PRESSE DE L'OUEST 23/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL HYBRIDE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DE LA RESISTANCE ET DE LA PRESSE DE L'OUEST 24/01/2023
ACCORD RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE, INVALIDITE, DECES, POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DE LA RESISTANCE ET DE LA PRESSE DE L'OUEST 24/01/2023
ACCORD RELATIF AU REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE, INVALIDITE, DECES POUR LES SALARIES NON-CADRES
ACCORD
SOCIETE D'EDITION DE PRESSE LOCALE
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DE PRESSE LOCALE 23/06/2023
Accord relatif à la part appropriée et équitable des journalistes issue du droit voisin des éditeurs de presse
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DE PRESSE LOCALE 08/06/2026
Avenant n°1 de prorogation à l'Accord relatif à la part appropriée et équitable des journalistes issue du droit voisin des éditeurs de presse
AVENANT
SOCIETE D'EDITION DU JOURNAL LA LIBERTE DE L'EST
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DU JOURNAL LA LIBERTE DE L'EST 30/08/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DU JOURNAL LA LIBERTE DE L'EST 21/01/2019
Un accord instaurant la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DU JOURNAL LA LIBERTE DE L'EST 25/09/2019
Un Accord relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale (UES)
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DU JOURNAL LA LIBERTE DE L'EST 30/06/2022
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE SIGNE LE 23 AVRIL 2009
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITION DU JOURNAL LA LIBERTE DE L'EST 29/06/2023
Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICATIONS AGRICOLES DE TOURAINE SEPAT
Accord d'entreprise SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICATIONS AGRICOLES DE TOURAINE SEPAT 23/04/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA REMUNERATION
ACCORD
Société Alsacienne de Publications - SAP
Accord d'entreprise Société Alsacienne de Publications - SAP 31/07/2023
Accord portant sur l'Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
société anonyme de composition et d'impression des journaux officiels
Accord d'entreprise société anonyme de composition et d'impression des journaux officiels 24/11/2023
Accord collectif portant sur un dispositif de cessation anticipée volontaire d'activité préalable au départ à la retraite
ACCORD
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