Accords d'entreprise : Edition de journaux
PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST
Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 08/11/2024
Avenant N°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'encadrement du service maintenance du 9 décembre 2013
AVENANT
Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 08/11/2024
Accord d'entreprise relatif au service Moyens Généraux de la SAPESO
ACCORD
Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 12/12/2024
Accord d'entreprise relatif au studio de la SAPESO
ACCORD
Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 28/05/2025
Avenant N°2 à l'accord à durée déterminée portant aménagement de la durée du maintien des garanties de santé et de prévoyance
AVENANT
Accord d'entreprise PRESSE ET EDITION DU SUD OUEST 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la SAPESO
ACCORD
PYRENEES PRESSE
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 30/09/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 27/11/2019
Accord d'entreprise relatif au dialogue social au sein de Pyrénées Presse
ACCORD
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 03/12/2020
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion au sein de Pyrénées Presse
ACCORD
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 02/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de Pyrénées Presse
ACCORD
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 10/09/2021
Accord d'entreprise relatif à la BDESE au sein de Pyrénées Presse
ACCORD
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 16/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société Pyrénées Presse
ACCORD
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 16/06/2022
Avenant à l'accord sur la modernisation du centre d'impression de Pyrénées Presse à Berlanne
AVENANT
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 11/09/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus du Conseil d'entreprise de la société Pyrénées Presse
ACCORD
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 27/04/2023
Accord relatif à la part appropriée et équitable des journalistes issue du droit voisin des éditeurs de presse
ACCORD
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 15/09/2023
Accord de méthode dans le cadre du projet de centralisation de la production des titres du Groupe Sud Ouest au sein de la SAPESO de Pau à Bordeaux
ACCORD
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 12/04/2024
Avenant à l'accord de méthode dans le cadre du projet de centralisation de la production des titres du Groupe Sud Ouest au sein de la SAPESO de Pau à Bordeaux
AVENANT
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 25/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'accompagnement applicables aux salariés de PYRENEES PRESSE dans le cadre d'une procédure de licenciement économique
ACCORD
Accord d'entreprise PYRENEES PRESSE 06/02/2026
Accord relatif à la part appropriée et équitable des journalistes issue du droit voisin des éditeurs de presse
ACCORD
Presse Sports Investissements
Accord d'entreprise Presse Sports Investissements 17/04/2019
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
RIVIERA PRESS
Accord d'entreprise RIVIERA PRESS 12/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
ROSEBUD
Accord d'entreprise ROSEBUD 15/02/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION DE LA DURÉE DU TRAVAIL EN JOURS SUR L’ANNÉE POUR LES SALARIES JOURNALISTES PROFESSIONNELS
ACCORD
ROYALEMENT VOTRE EDITIONS
Accord d'entreprise ROYALEMENT VOTRE EDITIONS 25/09/2019
Accord d'adaptation et de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise ROYALEMENT VOTRE EDITIONS 26/09/2019
Accord d'entreprise sur les droits d'auteurs des journalistes exerçant leur activité au sein de l'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise ROYALEMENT VOTRE EDITIONS 19/12/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les droits d'auteurs des journalistes exercant leur activité au sein de l'entreprise
AVENANT
SA CHARENTE LIBRE
Accord d'entreprise SA CHARENTE LIBRE 02/05/2018
DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas