Accords d'entreprise : Elevage d'autres animaux
CESECAH
Accord d'entreprise CESECAH 21/11/2025
Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
EARL DU GRAND CLAUD
Accord d'entreprise EARL DU GRAND CLAUD 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR d'ACHAT
ACCORD
EARL J.D.C.
Accord d'entreprise EARL J.D.C. 16/03/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
EARL LES 2 MULES
Accord d'entreprise EARL LES 2 MULES 22/07/2020
Accord d'entreprise sur le contrat intermittent
ACCORD
EARL LES 3 SITES
Accord d'entreprise EARL LES 3 SITES 30/11/2022
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
ETABLISSEMENT DEPARTEMENTAL DE L'ELEVAGE DU PUY DE DOME
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT DEPARTEMENTAL DE L'ELEVAGE DU PUY DE DOME 18/12/2017
Projet d'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 21/12/2017
NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 22/12/2017
AVENANT 2 PESEURS CONTROLE LAITIER
AVENANT
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 22/12/2017
REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 09/12/2019
Avenant n°3 du 26/12/2011 modifié le 09/12/2019 à l'accord collectif du 15/02/2000 applicable aux peseurs Contrôle Laitier (conseil élevage)
AVENANT
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 09/12/2019
Avenant n°1 du 9 décembre 2019 à l'accord collectif d'entreprise du 2 mars 2009 sur les temps de trajets inhabituels
ACCORD
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 09/12/2019
Avenant n°2 du 9 décembre 2019 à l'accord collectif d'entreprise du 24 décembre 2003 pris en application de la CCN du 16 septembre 2002
AVENANT
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 14/04/2020
Accord relatif à la fixation et à la modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 21/12/2020
Prime exceptionnelle de Pouvoir d'Achat et modalités dérogatoires pour le calcul des primes qualité et d'objectif
ACCORD
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 15/04/2021
Accord entreprise à la fixation et à la modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de covid-19
ACCORD
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 24/10/2022
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et le hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 14/03/2022
Avenant n°3 Forfait temps ADP
AVENANT
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 14/03/2022
Avenant n°2 à l'accord du 2 mars 2009 relatif aux temps de trajets inhabituels
AVENANT
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 19/04/2022
Avenant à l'accord d'entreprise du 25 novembre 2015relatif au régime de frais de soins de santé complémentaire au profit du personnel de l'EDE du Puy-de-Dôme
AVENANT
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 24/10/2022
Accord d'entreprise sur les modalités d'application du télé travail au sein de l'EDE du Puy-de-Dôme
ACCORD
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 05/06/2023
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 2 mars 2009 aux temps de trajets inhabituels
AVENANT
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 05/06/2023
Avenant n°3 du 26/12/2011 à l'accord collectif du 15/02/2000 applicable aux peseurs Contrôle laitier
AVENANT
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 03/07/2023
Accord sur le décompte du temps de travail des agents de pesée dans le cadre du service de lutte contre le campagnol et la taupe
ACCORD
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 12/09/2024
Accord en faveur de l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 16/12/2024
Accord d'entreprise organisation et temps de travail du 16 décembre 2024
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas