Accords d'entreprise : Elevage d'autres animaux

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EARL DU GRAND CLAUD

Accord d'entreprise EARL DU GRAND CLAUD 28/03/2019
ACCORD COLLECTIF POUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR d'ACHAT
ACCORD

ETABLISSEMENT DEPARTEMENTAL DE L'ELEVAGE DU PUY DE DOME

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT DEPARTEMENTAL DE L'ELEVAGE DU PUY DE DOME 18/12/2017
Projet d'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME

Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 22/12/2017
AVENANT 2 PESEURS CONTROLE LAITIER
AVENANT

Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 22/12/2017
REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 09/12/2019
Avenant n°2 du 9 décembre 2019 à l'accord collectif d'entreprise du 24 décembre 2003 pris en application de la CCN du 16 septembre 2002
AVENANT

Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 09/12/2019
Avenant n°1 du 9 décembre 2019 à l'accord collectif d'entreprise du 2 mars 2009 sur les temps de trajets inhabituels
ACCORD

Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 09/12/2019
Avenant n°3 du 26/12/2011 modifié le 09/12/2019 à l'accord collectif du 15/02/2000 applicable aux peseurs Contrôle Laitier (conseil élevage)
AVENANT

Accord d'entreprise ETS DEPART DE L ELEVAGE DU PUY DE DOME 14/04/2020
Accord relatif à la fixation et à la modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid 19
ACCORD

HYPHARM

Accord d'entreprise HYPHARM 05/06/2018
NAO Rémunération, Temps de Travail, Partage de la Valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise HYPHARM 16/08/2018
Accord en faveur de la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise HYPHARM 19/03/2019
ACCORD NAO - REMUNERATION, TEMPS DE TVL, PARTAGE VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise HYPHARM 04/06/2019
Accord collectif d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise HYPHARM 26/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE 2020 PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS E TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise HYPHARM 18/04/2019
accord collectif relatifs aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Primault Christophe

Accord d'entreprise Primault Christophe 31/05/2018
Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD