Accords d'entreprise : Enseignement primaire
OGEC GEX JEANNE D ARC
Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 04/10/2021
ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE PRIME
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 20/12/2021
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 08/04/2022
Accord d'entreprise relatif a la prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 11/10/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée et non renouvelable par tacite reconduction conclu avec le délégué syndical portant sur la mise en place d'une prime
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 14/06/2023
Accord d'entreprise portant avenant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 07/04/2023
NAO 2023 Protocole d'Accord
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 19/09/2024
Protocole d'Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 14/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 16/06/2025
accord d'entreprise portant avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 18/09/2025
Protocole d'Accord NAO 2025
ACCORD
OGEC INSTITUTION SAINT JOSEPH
Accord d'entreprise OGEC INSTITUTION SAINT JOSEPH 14/11/2023
ACCORD DE PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES CSE
ACCORD
OGEC Institution Sainte Marthe
Accord d'entreprise OGEC Institution Sainte Marthe 11/01/2024
Bordereau de dépôt d'un accord d'entreprise ou d'établissement
ACCORD
OGEC JEANNE D'ARC
Accord d'entreprise OGEC JEANNE D'ARC 21/03/2019
UN ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC JEANNE D'ARC 11/12/2025
Accord d'entreprise à durée déterminée et non renouvelable par tacite reconduction conclu avec la déléguée syndicale portant sur la mise en place d'une prime
ACCORD
Accord d'entreprise OGEC JEANNE D'ARC 11/12/2025
Accord d'entreprise portant avenant à l'accord d'entreprise sur la mise en place d'une prime de Noël
AVENANT
OGEC LA SIDOINE
Accord d'entreprise OGEC LA SIDOINE 08/06/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
OGEC LES MARISTES
Accord d'entreprise OGEC LES MARISTES 26/05/2023
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
OGEC MESSIMY
Accord d'entreprise OGEC MESSIMY 05/07/2018
Accord relatif à la gestion annuelle des congés payés
ACCORD
OGEC SAINT LOUIS MONTCALM
Accord d'entreprise OGEC SAINT LOUIS MONTCALM 06/11/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité d'entreprise et des membres du CHSCT
ACCORD
OGEC SAINTE MARTHE
Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARTHE 10/01/2022
DEPOT D'ACCORD D'ENTREPRISE OU D'ETABLISSEMENT
ACCORD
OGEC SAINTE MARTHE DRAGUIGNAN
Accord d'entreprise OGEC SAINTE MARTHE DRAGUIGNAN 12/12/2025
Bordereau de dépôt d'un accord d'établissement
ACCORD
OGEC VILLEFRANCHE ND MONGRE
Accord d'entreprise OGEC VILLEFRANCHE ND MONGRE 21/10/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE
Accord d'entreprise ORGAN GESTION ENS CATHO LA PROVIDENCE 24/05/2022
PROROGATION DES MANDATS MEMBRES DU CSE
ACCORD
ORGANI GEST COLLEGE CATHOLIQUE M. ROBI
Accord d'entreprise ORGANI GEST COLLEGE CATHOLIQUE M. ROBI 06/12/2017
NAO 2017
ACCORD
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Accord d'entreprise ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 01/12/2020
Procès-Verbal d'accord pour la négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD
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