Accords d'entreprise : Enseignement primaire

Accord d'entreprise INSTITUT SAINT IRENEE DES CHARTREUX 21/06/2023
Accord relatif à la négociation salariale annuelle de juin 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUTION SAINT CHARLES 20/11/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE ASSOC EDUCATION NOUVELLE 16/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise LA SOURCE ASSOC EDUCATION NOUVELLE 15/01/2025
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MARYMOUNT SCHOOL ASSOCIATION 29/06/2018
Accord de négociation annuelle d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MARYMOUNT SCHOOL ASSOCIATION 29/06/2018
Procès-verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise N BOSCO ST CYR 09/11/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC BOURG BRESSE JEANNE D ARC 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF DE TRAVAIL PRIME DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC CARQUEFOU 20/11/2023
Accord relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DE L'ECOLE ST JOSEPH 15/01/2018
PV d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DE L'ECOLE ST JOSEPH 15/01/2018
PV d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DE L'ECOLE ST JOSEPH 15/01/2018
NAO - Accord relatif aux salaires effectis - Prime de Noël - revalorisation des rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DE L'ECOLE ST JOSEPH 15/01/2018
NAO - Accord relatif aux salaires effectis - Prime de Noël - revalorisation des rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC DE PONT L'ABBE-ST GABRIEL 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC ECOLE SAINT JEAN BAPTISTE 12/03/2019
Accord d'entreprise Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC François GONDIN 20/09/2019
UN ACCORD PARTIEL SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC GASNIER GUY STE BATHILDE 14/03/2019
accord d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 20/06/2018
Accord d'entreprise instituant des primes pour la VIE CHERE
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 23/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE A DURÉE DÉTERMINÉE SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 19/12/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 14/10/2020
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la mise en place d'une prime
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 02/10/2020
Accord d'entreprise portant avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 02/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME DE NOEL
ACCORD

Accord d'entreprise OGEC GEX JEANNE D ARC 15/10/2021
Accord entreprise portant avenant à l'accord sur l' aménagement et la réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Ogec 21/11/2023
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